Délibération 10-4 du Vendredi 27 janvier 2012

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 JANVIER 2012

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES DE DECOUVERTE

PROGRAMME 2012

SUBVENTIONS

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 30 septembre 2011, le Conseil Municipal a validé le programme d’organisation des classes d’environnement (organisées par la Ville) et des classes de découverte (subventionnées par la Ville) pour l’année 2011-2012.

A ce titre, 8 écoles souhaitent participer au programme 2012 des classes de découverte sur les thèmes figurant dans la liste annexée au présent rapport.

Ces séjours, qui seront mis en oeuvre au cours du 1er trimestre 2012, seraient financés au moyen de subventions de la Ville accordées aux associations coopératives des écoles concernées.

Le pourcentage des subventions attribuées varie entre 40 et 70 % du coût du séjour, celui-ci étant plafonné à 50 € par jour et par enfant. Ces pourcentages sont déterminés en fonction du quotient familial moyen sur l’école. Plus la moyenne des quotients familiaux est faible, plus le taux de subvention est élevé. La participation globale de la Ville correspondant à ces subventions, soit 31.130 €, serait financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2012.

Il vous est donc proposé d’accorder aux associations coopératives des écoles concernées les subventions nécessaires à l’organisation de ces classes.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution des subventions figurant en annexe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.