Délibération 0-2 du Vendredi 30 septembre 2011
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2011
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Vous avez ainsi désigné M. Michel DOMAS pour vous représenter :
- à l’Office Public de l’Habitat (O.P.H.) ROUEN Habitat (Conseil d’Administration),
- à la Caisse de Crédit Municipal (Conseil d’Orientation et de Surveillance),
- à l’école maternelle Camille Claudel (Conseil d’Ecole).
En raison du décès de M. DOMAS survenu le 21 juillet dernier, il convient de réattribuer ces délégations de représentation.
Par ailleurs, quatre autres organismes nécessitent de nouvelles désignations de votre part, afin de remplacer, à leur demande, les élus que vous y aviez délégués, à savoir :
- Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe (C.R.E.A.) : remplacement de Mme Corinne BOUTELEUX au Conseil de la Communauté,
- Maison d’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes La Pléiade : remplacement de Mme Christine ARGELES au Conseil d’Etablissement,
- collège Jean Lecanuet : remplacement de M. Mamadou DIALLO, délégué titulaire au Conseil d’Administration,
- collège Georges Braque : remplacement de M. Ludovic DELESQUE, délégué titulaire au Conseil d’Administration.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2011
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- La délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Que, consécutivement au décès de M. Michel DOMAS le 21 juillet 2011, il y a lieu de procéder à son remplacement dans les organismes où il représentait le Conseil Municipal, à savoir :
. Office Public de l’Habitat (O.P.H.) ROUEN Habitat (Conseil d’Administration),
. Caisse de Crédit Municipal (Conseil d’Orientation et de Surveillance),
. école maternelle Camille Claudel (Conseil d’Ecole),
- Qu’il y a par ailleurs lieu, pour quatre autres organismes, de remplacer, à leur demande, les élus que le Conseil Municipal y avait délégués, à savoir :
. Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe (C.R.E.A.) : remplacement de Mme Corinne BOUTELEUX au Conseil de la Communauté,
. Maison d’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes La Pléiade : remplacement de Mme Christine ARGELES au Conseil d’Etablissement,
. collège Jean Lecanuet : remplacement de M. Mamadou DIALLO, délégué titulaire au Conseil d’Administration,
. collège Georges Braque : remplacement de M. Ludovic DELESQUE, délégué titulaire au Conseil d’Administration,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- procède aux désignations suivantes :
. délégué à l’Office Public de l’Habitat (O.P.H.) ROUEN Habitat (Conseil d’Administration) : Christine RAMBAUD,
. délégué à la Caisse de Crédit Municipal (Conseil d’Orientation et de Surveillance) : Sarah BALLUET,
. délégué à l’école maternelle Camille Claudel (Conseil d’Ecole) : Florence HEROUIN-LEAUTEY,
. délégué à la Communauté de l’agglomération ROUEN‑ELBEUF‑Austreberthe (C.R.E.A.) (Conseil de la Communauté) : Annick LAMBARD,
. délégué à la Maison d’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes La Pléiade (Conseil d’Etablissement) : Mamadou DIALLO,
. délégué titulaire au Conseil d’Administration du collège Jean Lecanuet : Jeanine FACHE,
. délégué titulaire au Conseil d’Administration du collège Georges Braque : Djamel BOUALI.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,