Délibération 8-18 du Vendredi 8 juillet 2011

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 JUILLET 2011

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEUM DE ROUEN

RESTAURATION DE DEUX TAPAS ET D’UN MASQUE KANAK

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

Mme Laurence TISON, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Le muséum de ROUEN possède de très riches collections issues principalement du 19ème siècle. Dans le cadre de la présentation des collections d’ethnographie océaniennes, le muséum souhaite procéder à la restauration de trois objets majeurs, à savoir deux Tapas, textiles réalisés en fibres végétales et un masque kanak. Ces trois objets acquis par le muséum dans la première moitié du 19ème siècle n’ont jamais été restaurés.

La Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) de Haute‑Normandie a indiqué qu’elle contribuerait financièrement à la restauration de ces objets à hauteur de 1.837 € pour le masque Kanak et 670 € pour les deux Tapas.

Le budget pourrait s’élever à 7.405 €, décomposés comme suit :

DEPENSES T.T.C.

RECETTES

Restauration des deux Tapas

1.675 €

D.R.A.C

2.507 €

Restauration du masque kanak

5.730 €

Ville de ROUEN

4.898 €

TOTAL .....

7.405 €

TOTAL .....

7.405 €

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser Mme le Maire à :

- solliciter les subventions susmentionnées auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Haute-Normandie,

- signer les conventions à intervenir.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 JUILLET 2011

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MUSEUM DE ROUEN

RESTAURATION DE DEUX TAPAS ET D’UN MASQUE KANAK

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que, dans le cadre de leur présentation dans l’exposition permanente des collections ethnographiques océaniennes du muséum de ROUEN, il est nécessaire de restaurer deux Tapas, textiles en fibres végétales, et un masque kanak,

- Que la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Haute-Normandie a émis un avis favorable à la restauration de ces trois objets,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- autorise Mme le Maire à :

- solliciter des subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Haute-Normandie,

- signer les conventions à intervenir,

3.- précise que :

- les dépenses en résultant seront imputées au chapitre 21 (immobilisations corporelles), article 2161 (œuvres et objets d’art) du budget,

- les recettes en résultant seront imputées au chapitre 13 (subventions d’investissement), article 1321 (Subventions d’équipement non transférables – Etat et établissements nationaux) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

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