Délibération 0-2 du Vendredi 1 avril 2011

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1er AVRIL 2011

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

ETABLISSEMENTS PUBLICS,

SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,

ORGANISMES DIVERS

DESIGNATION DE DELEGUES

Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.

Vous avez ainsi désigné Mme Annie LAMARRE DARAGON pour vous représenter :

- au Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) (Assemblée Générale),

- au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance,

- à l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) du Mont-Gargan,

- au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Françoise Dolto.

Mme LAMARRE DARAGON ayant démissionné de son mandat municipal, il convient de réattribuer ces délégations de représentation.

Par ailleurs, deux autres organismes nécessitent de nouvelles désignations de votre part, afin de remplacer, à leur demande, les élus que vous y aviez délégués, à savoir :

- école maternelle Clément Marot : remplacement de Mme Dalila KODIA, déléguée au Conseil d’Ecole,

- lycée Corneille : remplacement de Mme Christine RAMBAUD, déléguée titulaire au Conseil d’Administration.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1er AVRIL 2011

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

ETABLISSEMENTS PUBLICS,

SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,

ORGANISMES DIVERS

DESIGNATION DE DELEGUES

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Valérie FOURNEYRON, Maire,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,

- La délibération du 4 avril 2008, modifiée et complétée, relative à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,

CONSIDERANT :

- Que, consécutivement à la démission de Mme Annie LAMARRE DARAGON de son mandat municipal, il y a lieu de procéder à son remplacement dans les organismes où elle représentait le Conseil Municipal, à savoir :

. Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) (Assemblée Générale),

. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance,

. association de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) du Mont-Gargan,

. école maternelle Françoise Dolto (Conseil d’Ecole),

- Qu’il y a par ailleurs lieu, pour deux autres organismes, de remplacer, à leur demande, les élus que le Conseil Municipal y avait délégués, à savoir :

- école maternelle Clément Marot : remplacement de Mme Dalila KODIA, déléguée au Conseil d’Ecole,

- lycée Corneille : remplacement de Mme Christine RAMBAUD, déléguée titulaire au Conseil d’Administration,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- procède aux désignations suivantes :

. délégué au Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) (Assemblée Générale) : Florence HEROUIN-LEAUTEY,

. délégué au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Olivier MOURET,

. délégué à l’Association de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) du Mont-Gargan : Caroline DUTARTE,

. délégué au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Françoise Dolto : Florence HEROUIN-LEAUTEY,

. délégué au Conseil d’Ecole de l’école maternelle Clément Marot : Christine RAMBAUD,

. délégué titulaire au Conseil d’Administration du lycée Corneille : Kader CHEKHEMANI.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

 LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

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