Délibération 6-1 du Vendredi 21 janvier 2011

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 JANVIER 2011

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE

OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE

ATTRIBUTION

CONVENTIONS D’OBJECTIFS

AUTORISATION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à maintes associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la Ville, la part des fonds propres, etc.

L'état des subventions aux associations annexé au projet de budget que vous venez d'adopter établit, politique par politique, les crédits que la Ville consacrera tout au long de l’année 2011 à son soutien aux associations et structures apparentées, soit 9.198.968 €. Il arrête aussi pour nombre d’entre elles les subventions de fonctionnement ou spécifiques accordées.

Cet état concerne 247 associations dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, l'environnement, le handicap, la culture, le sport, etc. Le total des sommes attribuées s'élève à 7.810.326 €.

Il inclut notamment les subventions et participations spécifiques suivantes :

- Etablissement Public de Coopération

Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN

Haute-Normandie (incluant la compensation

de loyers) ................................... 1.340.000 €

- Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles

(C.O.S.C.) des personnels de la Ville

de ROUEN ..................................... 354.450 €

De plus, comme chaque année, la Ville

reversera au C.O.S.C. le montant de la

ristourne titres-repas

- MUTAME ..................................... 345.050 €

Par ailleurs, dans le cadre du nouveau dispositif de soutien mis en place pour les associations culturelles, notamment présenté lors des Rencontres de la culture des 15 et 16 octobre dernier, une démarche de contractualisation entre la ville de ROUEN et les associations culturelles a été définie. Des conventions d’objectifs spécifiques ont été rédigées pour 18 associations. Une convention-type sera aussi établie avec les associations bénéficiant d’une subvention de fonctionnement.

Enfin, dans la ligne de la politique jeunesse définie par la Ville de ROUEN et présentée au Conseil Municipal lors de sa séance du 2 juillet dernier, le renouvellement de la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association ROUEN Cité Jeunes est souhaité.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- valider le montant global des crédits destinés à l’attribution de subventions pour l’année 2011,

2.- accorder les subventions déjà individualisées indiquées dans l'état annexé au présent rapport,

3.- autoriser Mme le Maire à signer une convention-type annuelle avec les associations culturelles bénéficiant d’une subvention de fonctionnement ainsi que les conventions d’objectifs triennales avec les associations culturelles suivantes : le Théâtre des Deux Rives, l'association Rougemare et Compagnies, Le Kalif, l'Association de Gestion des Ecoles de Musiques de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), Pôle Image, Le Safran Collectif, Le 99, l’Office de Diffusion et d’Information Artistique Normandie, le Réseau d'Education Prioritaire (R.E.P.) ROUEN-Nord / Collège Boieldieu, la Compagnie Catherine Delattres, le Théâtre de la Canaille, la Compagnie Le Chat Foin, La Piccola Familia, Alias Victor, Caliband Théâtre, Etant Donné Compagnie de Danse, la Compagnie 14:20, Acid Kostic, l’association Les Amis de la Renaissance, et avec l’association ROUEN Cité Jeunes.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.