Délibération 3-1 du Samedi 27 novembre 2010
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2010
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
GROS-HORLOGE
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
M. Guy PESSIOT, Adjoint,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Le Gros-Horloge de ROUEN dispose d’un comptoir de vente permettant de proposer aux visiteurs, à la fin du parcours, une gamme de produits variée : ouvrages, cartes postales.
Dans ce cadre, le Gros-Horloge souhaiterait diversifier son offre en vendant un certain nombre d’ouvrages dont les références et prix sont détaillés en annexe.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2010
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
GROS-HORLOGE
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal du 15 mai 2009,
- La délibération du Conseil Municipal du 2 juillet 2010,
CONSIDERANT :
- Que la Direction du Développement Culturel souhaite diversifier la gamme de produits proposés sur le site du Gros‑Horloge,
- Que les prix des produits mis en vente à la boutique du Gros Horloge doivent être fixés,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- adopte les tarifs proposés en annexe,
2.- précise que les recettes en résultant seront imputées au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités annexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
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