Délibération 5-1 du Vendredi 1 octobre 2010

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 1er OCTOBRE 2010

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEILS DE QUARTIER

BUDGET PARTICIPATIF

INFORMATION

M. Jean-Michel BEREGOVOY, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Depuis 1996, la Ville de ROUEN a créé les conseils de quartier et défini leurs modalités de fonctionnement.

A partir du budget primitif 2009, la Ville a décidé de doter les conseils de quartier d’un budget, afin de permettre la réalisation de projets d’intérêt local. Pour ce faire, il a été proposé, dans la nouvelle charte de fonctionnement, la création d’un Conseil de Budget Participatif.

Le Conseil Municipal, au cours de sa séance du 15 mai 2009, a désigné en qualité de délégués au Conseil de Budget Participatif : M. BEREGOVOY, M. BERTHEUIL, Mme DUTARTE, Mme KLEIN, Mme RAMBAUD, Mme JEANDET‑MENGUAL et M. ZUILI.

Le Conseil de Budget Participatif s’est réuni les 2 juillet et 23 septembre 2009, 1er avril et 25 juin 2010.

Le rapport remis à la Ville est inscrit à l’ordre du jour de la présente séance du Conseil Municipal et fera l’objet d’une présentation par deux conseillers de quartier.

Une présentation des tableaux des réalisations 2009 et des projets validés en 2010 lors de la réunion du Conseil de Budget Participatif du 25 juin 2010 est donc effectuée en séance.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir prendre acte de la présentation effectuée des tableaux des réalisations 2009 et des projets validés en 2010 lors de la réunion du Conseil de Budget Participatif du 25 juin 2010.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1er OCTOBRE 2010

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEILS DE QUARTIER

BUDGET PARTICIPATIF

INFORMATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel BEREGOVOY, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La délibération du 15 mai 2009, adoptant la nouvelle charte de fonctionnement des conseils de quartier et désignant les délégués du Conseil Municipal au Conseil de Budget Participatif,

CONSIDERANT :

- Que le Conseil de Budget Participatif a remis à la Ville de ROUEN un rapport sur les réalisations et projets des années 2009 et 2010,

- Que les tableaux des réalisations 2009 et les projets validés en 2010 lors de la réunion du Conseil de Budget Participatif du 25 juin 2010 font l’objet d’une présentation en séance,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

- prend acte de la présentation effectuée des tableaux des réalisations 2009 et des projets validés en 2010 lors de la réunion du Conseil de Budget Participatif du 25 juin 2010.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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