Délibération 6-1 du Vendredi 21 mai 2010

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 MAI 2010

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à maintes associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Nous avons décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 9.290.690 € pour l'année 2010. D'ores et déjà, lors des séances du Conseil Municipal du 23 janvier 2010 et du 2 avril 2010, 7.343.952 € ont été attribués à 306 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la lutte contre les discriminations, le patrimoine, la culture, le sport.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur temps de l'enfant

Sous-secteur jeunesse

Programme jeunesse

Opération université

Le solde de provision s'établit à 4.024 €.

- une subvention de 1.500 € pour la Radio de ROUEN R2R.

Programme animations de loisirs

Opération jeunesse

Le solde de la provision s'établit à 10.280 €.

- une subvention de 10.000 € à l'association Fraternité Banlieues, venant remplacer l'aide du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Opération M.J.C.

Sur la provision générale subventions aux associations, dont le solde de provision s'établit à 91.339 € :

- une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour ROUEN Cité Jeunes, compensant le départ à la retraite de deux agents municipaux mis à sa disposition, venant compléter la première subvention de 155.000 € attribuée par le Conseil Municipal le 23 janvier dernier.

Programme vie de l'élève

Opération enseignement

Le solde de provision s'établit à 1.226 €.

- une subvention de fonctionnement de 850 € pour le Centre Normandie Lorraine.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme politique sociale

Opération insertion, solidarité, humanitaire

Le solde de provision s'établit à 722 €.

- une subvention sur projet de 722 € pour une journée sur la parentalité, pour l'association Mer et Campagne.

Sur la provision centres sociaux, dont le solde de provision s'établit à 72.640 € :

- en complément de l'attribution ci-dessus, une subvention sur projet pour l'association Mer et Campagne, à hauteur de 978 €, ainsi qu'une subvention de 10.000 € venant compléter l'aide du Contrat Urbain de Cohésion Sociale,

- une subvention de fonctionnement de 6.500 € et une de 1.000 €, au titre de l'organisation de séjours vacances, pour les Restaurants du Coeur,

- une subvention sur projet de 1.500 € pour des travaux de rénovation, pour l'Association Rouennaise des Amis des Marins,

- une subvention sur projet de 6.283 € pour des travaux de rénovation, pour le Foyer Fraternel de Jeunes et d'Education Populaire La Fraternité,

- une subvention sur projet de 2.449 € pour l'Epicerie et Solidarité SOLEPI, pour participer au déménagement et à l'acquisition de matériaux nécessaires au transfert du magasin solidaire, venant compléter la subvention de 12.000 € attribuée par le Conseil Municipal le 23 janvier dernier.

Programme personnes âgées et lien intergénérationnel

Opération politique en faveur des personnes âgées

Le solde de provision s'établit à 37.528 €.

- une subvention de fonctionnement de 2.200 € pour le Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan,

- une subvention de fonctionnement de 800 € pour le Comité d'Animation des Personnes Agées de la Résidence Gallieni,

- deux subventions sur projet, respectivement de 3.500 € et 1.500 €, pour le Comité du Jardin des Plantes, pour, d'une part, ses activités en faveur des personnes âgées et, d'autre part, l'organisation du concours régional du chant amateur qui se déroulera en juillet à la Halle aux Toiles, venant compléter la subvention de fonctionnement de 3.000 € attribuée par le Conseil Municipal le 23 janvier dernier.

Programme personnes en situation de handicap

Opération politique en faveur des personnes en situation de handicap

Le solde de provision s'établit à 8.635 €.

- une subvention de fonctionnement de 6.000 € pour le Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques.

II.- Politique Ville durable

1.- Secteur démocratie participative

Sous-secteur acteurs de la démocratie

Programme subventions aux comités et associations de quartier

Opération associations et comités de quartier

Le solde s'établit à 21.540 €.

- deux subventions sur projet pour respectivement 300 € et 1.500 € pour l'association Femmes Inter Associations Normandie, relatives, d'une part, à une journée d'évaluation des projets associatifs et, d'autre part, à un cycle de formation destiné aux médiateurs interculturels.

2.- Secteur santé publique

Sous-secteur santé et salubrité publiques

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

Le solde s'établit à 18.600 €.

- une subvention de fonctionnement de 100 € à l’Association Française des Sclérosés en Plaques (N.A.F.S.E.P.),

- une subvention sur projet de 500 € pour la journée d'anniversaire et de rencontres de l'association Ecrit Santé Journal Globules,

- une subvention de fonctionnement de 250 € pour l'association Vie et Espoir.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur dynamique territoriale

Sous-secteur mise en valeur économique du territoire

Programme coopération internationale

Opération jumelages

Le solde s'établit à 7.285 €.

- une subvention sur projet de 1.500 € pour un colloque franco-allemand sur la reconstruction en Normandie et en Basse‑Saxe après la Seconde Guerre mondiale au Centre de Recherche sur l'Autriche et l'Allemagne de l'Université de ROUEN,

- une subvention sur projet de 500 € au Canoë-Club Normand, pour un déplacement à HANOVRE,

- une subvention sur projet de 400 €, à ROUEN-SALERNE, pour le déplacement de jeunes du lycée Jeanne d'Arc à SALERNE.

2.- Secteur culture et patrimoine

Programme subventions spectacle vivant

Opération culture

Le solde s'établit à 80.578 €.

- une subvention de 3.000 € pour L'Eolienne, pour le projet de création du spectacle « L'Iceberg »,

- une subvention de 3.000 € pour ROUEN Cité Jeunes, au titre de l'action « L'Oreille qui traîne »,

- une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l'association Regards sur le Cinéma du Monde,

- une subvention de fonctionnement de 1.500 € pour l'association Temps de Cuivres.

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l'association Libraires à ROUEN.

4.- Secteur sport

Sous-secteur subventions aux clubs sportifs

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

Le solde s'établit à 631.325 €.

Les subventions proposées ci-dessous sont accordées au titre de la participation des clubs sportifs à divers dispositifs mis en place par la Ville.

- une subvention de 56 € pour l'Arc-ROUEN-Club,

- une subvention de 126 € pour l'Art de la boxe éducative des Hauts de ROUEN,

- une subvention de 1.585 € pour l'A.S.P.T.T. (1.140 € pour la section athlétisme, 190 € pour la lutte et 255 € pour le tennis),

- une subvention de 830 € pour l'Association Rouennaise du Club Alpin Français,

- une subvention de 288 € pour le Club de Hockey Amateur de ROUEN,

- une subvention de 955 € pour le Club Subaquatique de ROUEN,

- une subvention de 1.075 € pour l'Ecole Sportive de Patinage Artistique de ROUEN,

- une subvention de 1.280 € pour l'Elan Gymnique Rouennais,

- une subvention de 250 € pour l'Ecole Rouennaise de Sport de Combat,

- une subvention de 450 € pour les Hauts de ROUEN Basket‑ball,

- une subvention de 460 € pour la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- une subvention de 195 € pour le Réunionnais Football‑Club,

- une subvention de 511 € pour le ROUEN Base-ball 76,

- une subvention de 1.140 € pour le ROUEN-Olympic-Club,

- une subvention de 150 € pour le ROUEN Sapins Football‑Club,

- une subvention de 1.462 € pour le Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- une subvention de 2.925 € pour le Stade Philippins Omnisports de ROUEN (75 € pour la section athlétisme, 175 € pour le football, 315 € pour le skate et 2.360 € pour le tennis de table),

- une subvention de 200 € pour le Tae Kwondo Elite 76,

- une subvention de 497 € pour le Tennis-Club de ROUEN,

- une subvention de 75 € pour l'Union Sportive Grammont,

- une subvention de 315 € pour le Club des Vikings de ROUEN.

Ces propositions de subventions permettent de financer 45 associations pour un montant total de 134.157 €. Pour information, le nombre d'associations subventionnées par la Ville, au titre de l'année 2010, s'élève ainsi à 323 pour un montant total de subventions de 7.678.109 €. Les crédits encore disponibles, tous secteurs confondus, s'élèvent à 1.606.916 €, dont 61.339 € sur la provision générale.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions individualisées figurant ci-dessus.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.