Délibération 12-3 du Vendredi 27 novembre 2009

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES DE DECOUVERTE

PROGRAMME 2009

SUBVENTIONS

ATTRIBUTION

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 26 septembre 2008, le Conseil Municipal a validé le programme d’organisation des classes d’environnement et des classes de découverte pour l’année 2009.

A ce titre, neuf écoles souhaitent participer au programme 2009 des classes de découverte sur les thèmes figurant dans la liste annexée au présent rapport.

Ces séjours, qui seront mis en oeuvre au cours du 4ème trimestre 2009, seraient financés au moyen de subventions de la Ville accordées aux associations coopératives des écoles concernées. Ces subventions varient entre 40 et 70 % du coût du séjour, en fonction du nombre de tarifs réduits accordés dans l’école pour la restauration scolaire. Le plafond de la dépense subventionnable est de 50 € par jour et par enfant. La participation globale de la Ville correspondant à ces subventions, soit 47.138,40 €, serait financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2009.

Il vous est donc proposé d’accorder aux associations coopératives des écoles concernées les subventions nécessaires à l’organisation de ces classes.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution des subventions figurant en annexe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.