Délibération 10-4 du Vendredi 27 novembre 2009
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2009
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE
CERCLE NATURALISTE DES ETUDIANTS DE HAUTE-NORMANDIE
AUTORISATION
Mme Laurence TISON, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Le muséum de ROUEN possède de riches collections d'histoire naturelle à déterminer et à inventorier dans le cadre de la loi du 4 janvier 2002, relative aux musées de France.
Cet inventaire bénéficiera, de 2010 à 2013, d'un dispositif d'accompagnement renforcé, en moyens humains et matériels, du Département de la Seine-Maritime et de la Ville de ROUEN, dans le cadre de la convention de gestion : deux Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (C.A.E.) ont d'ores et déjà été recrutés, trois autres le seront au cours du 1er trimestre 2010 ; l'acquisition des matériels informatiques adaptés à leur mission et les travaux d'aménagement de leurs bureaux sont également en cours.
Dans cette même perspective, le Cercle Naturaliste des Etudiants de Haute-Normandie (C.N.E.H.N.) souhaite mettre les compétences et connaissances naturalistes de ses membres au profit des collections d'histoire naturelle du muséum de ROUEN.
La convention de partenariat jointe en annexe précisera la nature de la collaboration et les modalités d'intervention entre les différents partenaires.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser Mme le Maire à signer la convention de partenariat entre le C.N.E.H.N. et le muséum de ROUEN.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2009
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE
CERCLE NATURALISTE DES ETUDIANTS DE HAUTE-NORMANDIE
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Que, dans le cadre de leurs missions respectives, le muséum de ROUEN et le Cercle Naturaliste des Etudiants de Haute‑Normandie (C.N.E.H.N.) souhaitent mettre en place un partenariat sous la forme d'une convention-cadre,
- Que, par le biais de cette convention, le muséum de ROUEN a la possibilité de bénéficier de l'expertise naturaliste des étudiants du C.N.E.H.N.,
- Que, par le biais de cette convention, les étudiants du C.N.E.H.N. bénéficient d'une convention de bénévolat individuelle et personnelle,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- autorise Mme le Maire à signer la convention de partenariat entre le muséum de ROUEN et le Cercle Naturaliste des Etudiants de Haute-Normandie.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
| Fichier attaché | Taille |
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 10-4ann1.pdf | 60.87 Ko |
| 10-4ann2.pdf | 57.09 Ko |