Délibération 6-1 du Vendredi 10 juillet 2009

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 10 JUILLET 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN soutient les associations par les services et aides matérielles qu’elle leur propose, la mise à disposition de locaux avec une tarification modeste, la valorisation de leurs actions, l’organisation dès la rentrée d’un forum des associations, le lancement des ateliers associatifs, etc. Elle les accompagne aussi par le biais de subventions.

Les propositions suivantes vous sont faites :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2009

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 49.960 € :

a.- « Contrats d’Avenir »

- 1.346,50 € à l'association Le Kalif, pour la période allant de janvier à juin 2009,

- 1.346,50 € au Musée Maritime de ROUEN, pour la période allant de janvier à juin 2009,

- 1.346,50 € à ROUEN Cité Jeunes, pour la période allant de janvier à juin 2009,

- 1.346,50 € à l'Union Sportive Grammont, pour la période allant de janvier à juin 2009,

- 1.346,50 € au Pôle Image Haute-Normandie, pour la période allant de janvier à juin 2009.

b.- « Dispositif de substitution au Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour des actions pérennes »

- 10.000 € à l'Association des Amis de la Maison des Jeunes pour la Radio des Hauts de ROUEN, au titre de l'exercice 2009,

- 5.000 € à Fraternité Banlieue, au titre de l'exercice 2009.

c.- « Actions de solidarité - insertion »

- 2.300 € à l'association L'Equipage, au titre de l'organisation de la fête du quartier sur les Hauts de ROUEN,

- 500 € aux Restaurants du Coeur de la région rouennaise, au titre de l'organisation de séjours de vacances.

2.- Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 7.102 € :

- 1.500 € à l'Atelier Normand de Création, au titre de l'organisation d'un échange avec NORWICH,

- 700 € au Canoë-Club Normand, au titre du jumelage entre HANOVRE et ROUEN.

3.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.765 € :

- 1.500 € à l'I.R.E.D. Université de ROUEN, au titre de l'organisation du colloque Alain Rey, qui a eu lieu les 4 et 5 juin à l'Université de ROUEN.

4.- Répartition de la provision « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 342.654 € :

- 5.000  € à l'A.S.P.T.T. ROUEN, au titre du développement de la section basket-ball,

- 15.000 € à l'A.S.P.T.T. ROUEN, au titre d'une subvention exceptionnelle.

5.- Répartition de la provision « Politique en faveur de la famille », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.820 € :

- 1.000 € à l’association Faites-le vous-même, au titre de son fonctionnement.

6.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.937 € :

- 300 € au Comité des Fêtes et Oeuvres Sociales Saint‑Clément, au titre du déplacement des membres du club à CAMEMBERT,

- 200 € au Comité d’Entraide du Sacré‑Coeur, au titre du déplacement des membres du club à ETRETAT,

- 638 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Faubourg Martainville, au titre de la compensation de ses loyers en 2008 et 2009.

7.- Répartition de la provision « Personnes handicapées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 756 € :

- 400 € à la Fédération des Malades et Handicapés, au titre de son fonctionnement.

Par ailleurs, la Ville a reçu pour un montant total de 13.155,03 € de remboursement des chèques-déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN. Un premier acompte de 10.000 € est versé, le reste sera soldé lors de la prochaine décision modificative budgétaire.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions, d’un montant total de 60.770,50 €, proposées dans l’état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.