Délibération 12-1 du Vendredi 10 juillet 2009

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 10 JUILLET 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES DE DECOUVERTE

PROGRAMME 2009

SUBVENTION

ATTRIBUTION

Mme Christine ARGELES, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 26 septembre 2008, le Conseil Municipal a validé le programme d’organisation des classes d’environnement et des classes de découverte pour l’année 2009.

A ce titre, l’école Charles Nicolle sollicite une aide de la Ville pour la classe de découverte qu’elle a organisée du 16 au 19 juin 2009.

Ce séjour serait financé en partie au moyen d’une subvention de la Ville accordée à l’association coopérative de l’école. Cette subvention, calculée en fonction du nombre de tarifs réduits accordés dans l’école pour la restauration scolaire, serait de 45 % du coût du séjour. Le plafond de la dépense subventionnable est de 50 € par jour et par enfant. La participation de la Ville correspondant à cette subvention, soit 2.070 €, serait financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2009.

Il vous est donc proposé d’accorder à l’association coopérative de l’école Charles Nicolle la subvention nécessaire au financement de cette classe.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution de cette subvention.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.