Délibération 3-4 du Vendredi 15 mai 2009

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 MAI 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

GROS-HORLOGE

VENTE DE PRODUITS

TARIFS

CONTRAT DE CESSION DE DROITS SUR DES IMAGES PHOTOGRAPHIQUES

AUTORISATION

M. Guy PESSIOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Le site du Gros-Horloge, monument emblématique de la ville, est sans conteste une des destinations préférées et privilégiées des touristes amenés à visiter ROUEN.

Cependant, même s'ils sont unanimes pour louer la qualité d'accueil et d'aménagement de ce lieu, ils regrettent souvent le manque de produits dérivés proposés en boutique à l'effigie de ce monument.

Afin de pallier ce manque, la Ville souhaiterait proposer à la vente, sur le site du Gros-Horloge, des produits dérivés faisant la promotion de ce lieu. Les prix sont détaillés dans le tableau ci-annexé.

Pour la réalisation de ces produits, il sera utilisé des vues du Gros-Horloge prises par M. Arnaud BERTEREAU, photographe. Il est donc nécessaire qu'un contrat de cession de droits sur des images photographiques soit conclu avec l'intéressé.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- adopter les tarifs ci-annexés,

2.- autoriser Mme le Maire à signer le contrat de cession de droits sur des images photographiques à intervenir avec M. Arnaud BERTEREAU, photographe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 MAI 2009

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

GROS-HORLOGE

VENTE DE PRODUITS

TARIFS

CONTRAT DE CESSION DE DROITS SUR DES IMAGES PHOTOGRAPHIQUES

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que la Ville souhaiterait proposer à la vente, sur le site du Gros-Horloge, des produits dérivés faisant la promotion de ce lieu,

- Que, pour la réalisation de ces produits, il sera utilisé des photographies dues à M. Arnaud BERTEREAU, ce qui nécessite de conclure avec celui-ci un contrat de cession de droits sur des images photographiques,

- Que les prix des produits mis en vente à la boutique du Gros-Horloge doivent être fixés,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- adopte les tarifs ci-annexés,

2.- autorise Mme le Maire à signer le contrat de cession de droits sur des images photographiques à intervenir avec M. Arnaud BERTEREAU, photographe,

3.- précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 75 (autres produits de gestion courante), article 758 (produits divers de gestion courante) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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