Délibération 6-1 du Vendredi 13 mars 2009

Rapport

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 13 MARS 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2009

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 131.000 € :

a.- 5.000 € pour « Jeunesse » :

- 5.000 € à Fraternité Banlieues, au titre d’une opération qui se déroulera en 2009, dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

b.- 1.404 € pour «Santé » : 

- 1.404 € à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.), en compensation des recettes générées, les 4 et 5 décembre 2008, par les activités organisées dans le cadre de « ROUEN Givrée » et devant être reversées par la Ville, au titre du Téléthon 2009.

c.- 800 € pour « Environnement » :

- 800 € à la Société Protectrice des Animaux, au titre du fonctionnement de son dispensaire.

2.- Répartition des provisions « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10.602 € :

- 1.000 € au ROUEN-NORWICH-Club, au titre de l’organisation de manifestations à l’occasion du cinquantième anniversaire du jumelage.

3.- Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 976 € :

- 200 € à l’Union des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (U.D.D.E.N.), au titre de son fonctionnement,

- 400 € à l’Union des Délégués Départementaux de l’Education Nationale, au titre du fonctionnement des quatre secteurs.

4.- Répartition de la provision « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 350.554 € :

- 2.000 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de la demi‑finale du championnat de France des divisions nationales, les 4 et 5 avril prochain, à la halle de sport Saint-Exupéry,

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN, pour l’organisation des « 24 Heures de randonnée pédestre du Grand ROUEN », le 16 mai 2009.

5.- Répartition de la provision « Patrimoine », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 18.500 € :

- 18.500 € à l’association Les Amis de la Renaissance, au titre du Festival du Livre 2009.

6.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.500 € :

- 1.500 € à l’association Art et Fac, au titre du Festival Les Pluriels 2009,

- 1.000 € au Nouvel Orchestre de Chambre / Ensemble Albert Beaucamp, au titre de son fonctionnement.

7.- Répartition de la provision « Jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 15.180 € :

- 4.365 € au Centre Culture et Loisirs d’AMBOURVILLE, au titre de son fonctionnement pour 2009,

- 2.309 € à Fraternité Banlieues, au titre de son fonctionnement pour 2009,

- 4.656 € à Fraternité Banlieues, au titre de la compensation de ses loyers.

8.- Répartition de la provision « Centres sociaux », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 325.374 € :

- 23.193 € au centre Etienne Pernet - Association Antoinette Fage, à titre de premier acompte pour son fonctionnement.

9.- Répartition de la provision « Vie des quartiers », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 12.537 € :

- 548 € au mini-club Dévé, au titre de son fonctionnement pour 2009,

- 548 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement pour 2009,

- 548 € au mini-club Cavelier de La Salle, au titre de son fonctionnement pour 2009.

10.- Répartition de la provision « Associations familiales », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.020 € :

- 200 € à l’association Jeunesse Ouvrière Chrétienne (J.O.C.), au titre de ses diverses activités.

11.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.389 € :

- 150 € à l’association Orphelinat et Oeuvres des Médaillés Militaires 7ème Section ROUEN et Agglomération, au titre de son fonctionnement,

- 750 € à l’Amicale de la Défense Passive de ROUEN et Agglomération, au titre de la participation de la Ville au renouvellement de son drapeau.

12.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 66.554 € :

- 2.000 € au Club du 3ème âge du centre André Malraux, au titre de son fonctionnement global 2009,

- 1.500 € au Comité de la Lombardie, pour son fonctionnement,

- 2.500 € au Comité du Jardin des Plantes, au titre de son fonctionnement,

- 5.757 € au Comité du Jardin des Plantes, à titre de compensation des locaux,

- 2.500 € au Comité de Quartier Grieu-Vallon Suisse, au titre de son fonctionnement,

- 4.000 € au Comité du Plateau des Sapins, pour son fonctionnement,

- 1.500 € au Comité du Temps Perdu, au titre de son fonctionnement,

- 6.305 € au Comité du Temps Perdu, à titre de compensation des locaux,

- 1.100 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Faubourg Martainville, au titre de son fonctionnement,

- 2.619 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Faubourg Martainville, au titre du remboursement des loyers,

- 1.500 € au Comité du Mont-Gargan, pour son fonctionnement,

- 1.300 € au Comité des Fêtes Saint-Clément, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € au Comité Bonne Nouvelle, pour son fonctionnement,

- 2.800 € au Comité Grammont, pour son fonctionnement,

- 3.686 € au Comité Grammont, au titre du remboursement des loyers,

- 2.800 € au comité Saint-Sever/Lafayette/Les Emmurées, au titre de son fonctionnement,

- 1.300 € au Comité Saint-Vivien/Eau de Robec, pour son fonctionnement,

- 1.000 € au Comité Saint-Marc/Armand Carrel, au titre de son fonctionnement,

- 2.800 € Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement,

- 500 € au Club du 3ème âge Les Ursulines, pour son fonctionnement.

13.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes en situation de handicap », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.006 € :

- 250 € à Handisup, afin de lui permettre de poursuivre ses activités.

14. Répartition de la provision « Justice », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 722 € :

- 322 € à Trialogue, au titre de son fonctionnement 2009 et en particulier pour les actions de médiation familiale qui se déroulent à la Maison de Justice et du Droit de ROUEN,

- 400 € au Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (G.E.N.E.P.I.), au titre de son fonctionnement pour 2009.

15.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.100 € : 

- 500 € à Soins pour Tous, au titre de son fonctionnement.

- 100 € à la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N.A.F.S.E.P.), au titre de son fonctionnement.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 120.110 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 13 MARS 2009

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions aux associations suivantes :

- 5.000 € à Fraternité Banlieues

- 1.404 € à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.),

- 800 € à la Société Protectrice des Animaux,

- 1.000 € au ROUEN-NORWICH-Club,

- 200 € à l’Union des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (U.D.D.E.N.),

- 400 € à l’Union des Délégués Départementaux de l’Education Nationale,

- 2.000 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.),

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN,

- 18.500 € à l’association Les Amis de la Renaissance,

- 1.500 € à l’association Art et Fac,

- 1.000 € au Nouvel Orchestre de Chambre / Ensemble Albert Beaucamp,

- 4.365 € au Centre Culture et Loisirs d’AMBOURVILLE,

- 2.309 € à Fraternité Banlieues,

- 4.656 € à Fraternité Banlieues,

- 23.193 € au centre Etienne Pernet - Association Antoinette Fage,

- 548 € au mini-club Devé,

- 548 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat

- 548 € au mini-club Cavelier de La Salle,

- 200 € à l’association Jeunesse Ouvrière Chrétienne (J.O.C.),

- 150 € à l’association Orphelinat et Oeuvres des Médaillés Militaires 7ème section ROUEN et Agglomération,

- 750 € à l’Amicale de la Défense Passive de ROUEN et Agglomération,

- 2.000 € au Club du 3ème âge du centre André Malraux,

- 1.500 € au Comité de la Lombardie,

- 2.500 € au Comité du Jardin des Plantes,

- 5.757 € au Comité du Jardin des Plantes,

- 2.500 € au Comité de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- 4.000 € au Comité du Plateau des Sapins,

- 1.500 € au Comité du Temps Perdu,

- 6.305 € au Comité du Temps Perdu,

- 1.100 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Faubourg Martainville,

- 2.619 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Faubourg Martainville,

- 1.500 € au Comité du Mont-Gargan,

- 1.300 € au Comité des Fêtes Saint-Clément,

- 1.500 € au Comité Bonne Nouvelle,

- 2.800 € au Comité Grammont,

- 3.686 € au Comité Grammont,

- 2.800 € au Comité Saint-Sever/Lafayette/Les Emmurées,

- 1.300 € au Comité Saint-Vivien/Eau de Robec,

- 1.000 € au Comité Saint-Marc/Armand Carrel,

- 2.800 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat,

- 500 € au Club du 3ème âge Les Ursulines,

- 250 € à Handisup,

- 322 € à Trialogue,

- 400 € au Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (G.E.N.E.P.I.),

- 500 € à Soins pour Tous,

- 100 € à la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N.A.F.S.E.P.),

2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 120.110 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2009.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

Fichier attachéTaille
Icône PDF 6-1ann.pdf53.5 Ko

Pour nous aider à améliorer Rouen.fr

Retourner en haut de page