Délibération 10-4 du Vendredi 23 janvier 2009
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 23 JANVIER 2009
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
Mme Laurence TISON, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par application de la délibération du 9 février 2007, le muséum de ROUEN dispose d'un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs la vente d'ouvrages, d'affiches et de cartes postales.
Dans ce cadre, le muséum souhaiterait diversifier son offre en vendant un certain nombre de figurines, peluches et jeux. Les prix sont détaillés dans le tableau ci‑annexé.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter les tarifs proposés.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 23 JANVIER 2009
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE PRODUITS
TARIFS
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2006,
- La délibération du Conseil Municipal du 9 février 2007,
CONSIDERANT :
- Que le muséum de ROUEN souhaite diversifier l’offre de produits mis en vente à l’accueil de l’établissement,
- Que les prix des produits ainsi mis en vente doivent être fixés,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- adopte les tarifs ci-annexés,
2.- précise que les recettes en résultant seront imputée au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités anexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
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 10-4ann.pdf | 57.26 Ko |