Délibération 4-4 du Vendredi 19 décembre 2008

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 DECEMBRE 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2008

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 33.865 € :

a.- « Sport » :

- 1.122 € à l’Union Sportive Grammont, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir.

b.- « Patrimoine et tourisme » :

- 1.346 € au Musée Maritime, Fluvial et Portuaire de ROUEN, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir.

c.- « Culture » :

- 1.571 € au Kalif, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

- 1.515 € au Pôle Image Haute-Normandie, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir.

d.- « Maisons de Jeunes »

- 1.234 € à ROUEN Cité Jeunes, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

- 2.020 € à la Maison des Jeunes et de la Culture Grieu‑Vallon Suisse, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir.

e.- « Centres sociaux »

- 1.571 € au Centre Social Grammont La Sablière, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir.

f.- « Environnement » :

- 200 € à l’association des Jardins Familiaux de la Lombardie, au titre de son fonctionnement 2008 et 2009.

2.- Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 21.278 € :

- 21.000 € au ROUEN Hockey Elite 76, au titre de la finale de la Coupe d’Europe de hockey sur glace qui se déroulera à ROUEN, du 16 au 18 janvier 2009.

3.- Répartition de la provision « Vie des quartiers », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.650 € :

- 3.000 € à G.R.D.R. - Migration – Citoyenneté – Développement, au titre de son projet « Femmes, immigrations et articulation des temps ».

4.- Répartition des provisions « Politique en faveur des personnes en situation de handicap » et « Politique en faveur des anciens combattants et victimes de guerre », soit 600 € :

- 200 € à l’association Valentin Haüy, au titre de son fonctionnement,

- 400 € à l’association Lien Interéchanges Entendants/Sourds, Sourds/Entendants (L.I.E.S.S.E.), au titre de son démarrage.

5.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 910 € :

- 300 € à S.O.S. Allaitement, au titre de son fonctionnement 2009,

- 100 € à l’Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles de la Région Rouennaise, au titre de son fonctionnement 2009,

- 400 € à l’Amicale des Insuffisants Respiratoires de Normandie, au titre de son fonctionnement 2009.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 35.979 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 DECEMBRE 2008

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions aux associations suivantes :

- 1.122 € à l’Union Sportive Grammont,

- 1.346 € au Musée Maritime, Fluvial et Portuaire de ROUEN,

- 1.571 € au Kalif,

- 1.515 € au Pôle Image Haute-Normandie,

- 1.234 € à ROUEN Cité Jeunes,

- 2.020 € à la Maison des Jeunes et de la Culture Grieu‑Vallon Suisse,

- 1.571 € au Centre Social Grammont La Sablière,

- 200 € à l’association des Jardins Familiaux de la Lombardie,

- 21.000 € au ROUEN Hockey Elite 76,

- 3.000 € au G.R.D.R. – Migration – Citoyenneté - Développement,

- 200 € à l’association Valentin Haüy,

- 400 € à l’association Lien Interéchanges Entendants/Sourds, Sourds/Entendants (L.I.E.S.S.E.),

- 300 € à S.O.S. Allaitement,

- 100 € à l’Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles de la Région Rouennaise,

- 400 € à l’Amicale des Insuffisants Respiratoires de Normandie,

2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 35.979 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2008.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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