Délibération 13-1 du Vendredi 24 octobre 2008

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 OCTOBRE 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

ASSOCIATION SPORTIVE S.P.O. ROUEN BASKET-BALL

CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE

AVENANT N° 1

AUTORISATION

M. Kader CHEKHEMANI, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Afin d’accompagner les clubs sportifs rouennais dans le développement de leurs activités et de les associer aux opérations initiées par elle en direction des Rouennais, la Ville de ROUEN a mis en oeuvre, dès 1996, une politique de partenariat.

Celle-ci s’est concrétisée par la conclusion de conventions d’objectifs pluriannuelles, dont les dernières ont été renouvelées, pour 2008-2010, par délibération du Conseil Municipal en date du 30 novembre 2007.

Parmi ces clubs sportifs, la Ville a signé une convention d’objectifs pluriannuelle, le 14 février 2008, avec le S.P.O. ROUEN Basket-ball, club qui évolue, cette saison sportive, en « Pro A ».

Le décalage de calendrier entre la saison sportive et l’année civile nous conduit à verser dès maintenant les sommes prévues au budget primitif, pour avance.

Ainsi, pour pallier les difficultés éventuelles du début de saison 2008-2009, la Ville de ROUEN a provisionné dès le vote du budget primitif, le 25 janvier 2008, une somme de 252.000 € pour les clubs évoluant au niveau professionnel, dont 152.000 € ont été réservés au S.P.O. ROUEN Basket-ball.

Afin de permettre au S.P.O. ROUEN Basket-ball d’aborder cette saison 2008-2009 dans de bonnes conditions financières, il vous est proposé de modifier, par un avenant n° 1, la convention d’objectifs pluriannuelle dans ses articles 15 et 16 relatifs au concours financier apporté par la Ville et à ses modalités de versement.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder, au titre de la saison 2008-2009, à l’association sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball une contribution de 450.000 €,

2.- autoriser le versement à l’association sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball de 152.000 € au titre de l’exercice 2008,

3.- autoriser Mme le Maire à signer l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs pluriannuelle.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.