Délibération 4-9 du Mercredi 2 juillet 2008

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE

OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE

ATTRIBUTION

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2008

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 152.156 €, vers :

a.- « Congrès et manifestations », portant ainsi les crédits à répartir à 8.700 € :

- 3.500 € à Trait d’Union Diffusion, au titre de l’organisation de l’édition 2008 du marché africain,

- 1.000 € à l’association Congrès interrégional de gériatrie ROUEN 2008, qui organise un congrès à la faculté de médecine de ROUEN en novembre 2008,

- 200 € au Canoë-Club Normand, dans le cadre du jumelage entre ROUEN et HANOVRE et plus particulièrement dans le cadre du jumelage sportif,

- 1.500 € à la Maison de l’Architecture de Haute-Normandie, au titre de l’organisation d’une manifestation intitulée « Le mois de l’architecture »,

- 2.500 € à l’Association de Normandie pour la libération d’Ingrid Betancourt, Clara Rojas et les otages colombiens, au titre de la participation de la Ville de ROUEN à l’organisation d’un spectacle de soutien à Ingrid BETANCOURT,

b.- « Sport » :

- 4.000 € à l’association Le Noble Art, au titre de son fonctionnement et notamment de l’accueil de filles du quartier Grammont,

- 15.000 € à l’A.S.P.T.T., pour lui permettre de faire face aux désengagements d’autres financeurs,

c.- « Culture », portant ainsi les crédits à répartir à 25.500 € :

- 10.000 € à Alias Victor, au titre de l’aide au projet et à la diffusion au festival d’AVIGNON du spectacle « Papa’s Mémori »,

- 4.000 € au Caliband Théâtre, au titre de l’aide au projet pour le spectacle « Le désert sans détour »,

- 3.000 € à Acid Kostic, au titre de l’aide au projet pour le spectacle « En attendant Godot »,

- 3.000 € à la Royale Zone, au titre de l’aide au projet pour le spectacle « Le dire troublé des choses »,

- 3.000 € à l’association « Adonk ! », au titre de l’aide au projet pour le spectacle « Angles morts »,

- 2.000 € à la Compagnie 14 : 20, au titre de l’aide au projet pour le spectacle « Etoiles »,

- 500 € au Choeur d’Hommes de ROUEN, au titre de l’aide à la diffusion de ses concerts en région et hors région.

d.- « Jeunesse » - Répartition des Contrats d’Avenir :

- 673 € à l’association de la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse, au titre de son Contrat d’Avenir, pour la période allant de janvier à mars 2008,

- 1.122 € à l’Association La Sablière, au titre de son Contrat d’Avenir, pour la période allant de janvier à mai 2008.

e.- « Associations familiales », portant ainsi les crédits à répartir à 3.700 € :

- 2.200 € à Mercure Inter-faces, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € au Mouvement Français pour le Planning Familial, au titre d’une opération intitulée « Action de prévention et d’information par chroniques radiophoniques ».

f.- « Politique en faveur des personnes âgées »

- 11.250 € à ROUEN Seniors, au titre de la compensation des rémunérations des personnels mis à disposition de l’association par la Ville.

2.- Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 760 € :

- 200 € à l’Amicale Sportive et Culturelle de l’Ecole Marthe et Thomas Corneille, au titre de son fonctionnement,

- 160 € à l’association des Anciens Elèves du Lycée Corneille, au titre de son fonctionnement et notamment au titre de ses activités caritatives.

3.- Répartition de la provision « Sport – Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 18.200 € :

- 16.500 € à l’A.S.P.T.T., au titre de l’édition 2008 du semi-marathon,

- 500 € à l’A.S.P.T.T., au titre du fonctionnement de sa section athlétisme,

- 200 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre de l’organisation du tournoi des cadets-minimes.

4.- Répartition de la provision « Sport – Planète Vacances », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 25.000 € :

- 140 € à l’Arc-ROUEN-Club, au titre de l’accueil de 14 enfants,

- 3.350 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A.R.C.A.F.), au titre de l’accueil de 335 enfants,

- 620 € à l’A.S.P.T.T., au titre de l’accueil de 62 enfants,

- 480 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.), au titre de l’accueil de 48 enfants,

- 380 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume, au titre de l’accueil de 38 enfants,

- 2.120 € à l’Ecole Sportive de Patinage Artistique de ROUEN (E.S.P.A.R.), au titre de l’accueil de 212 enfants,

- 2.960 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de l’accueil de 296 enfants,

- 1.940 € au Roller Hockey‑Club des Spiders de ROUEN, au titre de l’accueil de 194 enfants,

- 1.020 € au ROUEN Base-ball 76, au titre de l’accueil de 102 enfants,

- 2.170 € au ROUEN Olympic-Club (R.O.C.), au titre de l’accueil de 217 enfants,

- 390 € au ROUEN 76 Université Handball, au titre de l’accueil de 39 enfants,

- 4.360 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.), au titre de l’accueil de 436 enfants,

- 1.530 € au Tennis Club de ROUEN, au titre de l’accueil de 165 enfants.

5.- Répartition de la provision « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.130 € :

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement.

6.- Répartition de la provision « Associations et comités de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 7.355 € :

- 3.400 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement.

7.- Répartition de la provision « Associations solidaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4.780 €, augmenté de 20 € par la provision générale :

- 1.000 € aux Restaurants du Coeur, au titre de deux opérations : « Séjour de vacances » et « Rendez-vous au cinéma »,

- 900 € à la Société Saint-Vincent de Paul, au titre de son fonctionnement,

- 900 € à l’Entraide de l’Eglise Réformée, au titre de son fonctionnement,

- 1.000 € à Vie et Projection, pour son action « Vacances seniors »,

- 1.000 € au centre Etienne Pernet – association Antoinette Fage, au titre d’un séjour de vacances.

8.- Répartition de la provision « Politique en faveur des Personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.330 € :

- 1.000 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes âgées (A.R.A.P.A.), au titre d’une action en faveur des personnes âgées qui se déroulera pendant l’Armada 2008,

9.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes en situation de handicap », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 650 € :

- 500 € à la Fédération des Malades et Handicapés de ROUEN - Union locale, au titre de son fonctionnement.

10.- Répartition de la provision « Justice », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 450 € :

- 400 € au Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (G.E.N.E.P.I.), au titre de son fonctionnement.

11.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.060 € :

- 500 € à la Fondation de Cardiologie de Haute‑Normandie - Club Coeur et Santé de ROUEN, au titre de son fonctionnement et notamment pour poursuivre ses actions auprès des personnes ayant eu un problème cardio-vasculaire,

- 300 € à ALSOL – Alcool et Solitude, au titre de son fonctionnement et plus particulièrement pour ses actions sur les Hauts de ROUEN.

12.- Répartition de la provision « Environnement », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 300 € :

- 100 € au Groupe Ornithologique Normand (G.O.N.), au titre de son fonctionnement,

- 100 € au Cercle Naturaliste des Etudiants de Haute‑Normandie (C.N.E.H.N.), au titre de son fonctionnement,

- 100 € à l’association Champ de Courses des Bruyères Ensemble, au titre du projet concerté de Parc Naturel Urbain.

II.- Propositions de subventions financées par la décision modificative n° 2

- 10.830 € à l’Office de Tourisme de ROUEN‑Normandie, au titre de la compensation de la location de la salle Georges d’Amboise,

- 30.449 € à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute‑Normandie, au titre de la revalorisation du loyer de l’opéra.

III.- Propositions de subventions financées dans le cadre de « L’Armada ROUEN 2008 »

- 5.000 € au Musée Maritime et Fluvial, au titre du ravalement de façade du musée à l’occasion de l’Armada,

- 15.000 € à l’Office de Tourisme de ROUEN‑Normandie, au titre de l’accroissement du personnel d’accueil lors de l’Armada. Cette attribution fera l’objet d’un avenant à la convention d’objectifs signée le 18 janvier dernier.

Par ailleurs, lors de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2007, une subvention spécifique de 1.500 € a été accordée à l’association ROUEN-NORWICH Club, afin d’organiser une exposition à NORWICH. L’association, ne pouvant organiser cette exposition, propose de reporter le solde de cette subvention sur une opération se déroulant à ROUEN cette année, à savoir l’accueil de 10 jeunes de NORWICH pendant l’Armada.

Enfin, l’association Rougemare et Compagnies a reçu, lors de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2007, une subvention de 1.347 €, dans le cadre de la signature d’un Contrat d’Avenir. Le contractant ayant démissionné, l’association rembourse à la Ville la somme perçue, au prorata temporis, soit 673,26 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 182.009 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2008

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PARTICIPATION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE

OPERA DE ROUEN HAUTE-NORMANDIE

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions aux associations suivantes :

- 3.500 € à Trait d’Union Diffusion,

- 1.000 € à l’association Congrès interrégional de Gériatrie ROUEN 2008,

- 200 € au Canoë-Club Normand,

- 1.500 € à la Maison de l’Architecture de Haute-Normandie,

- 2.500 € à l’Association de Normandie pour la libération d’Ingrid Betancourt, Clara Rojas et les otages colombiens,

- 4.000 € à l’association Le Noble Art,

- 10.000 € à Alias Victor,

- 4.000 € au Caliband Théâtre,

- 3.000 € à Acid Kostic,

- 3.000 € à la Royale Zone,

- 3.000 € à l’association « Adonk ! »,

- 2.000 € à la Compagnie 14 : 20,

- 500 € au Choeur d’Hommes de ROUEN,

- 2.200 € à Mercure Inter-faces,

- 1.500 € au Mouvement Français pour le Planning Familial,

- 11.250 € à ROUEN Seniors,

- 200 € à l’Amicale Sportive et Culturelle de l’Ecole Marthe et Thomas Corneille,

- 160 € à l’association des Anciens Elèves du Lycée Corneille,

- 32.620 € à l’A.S.P.T.T.,

- 200 € au Judo-Club du Grand ROUEN,

- 140 € à l’Arc-ROUEN-Club,

- 3.350 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A.R.C.A.F.),

- 480 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.),

- 380 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- 2.120 € à l’Ecole Sportive de Patinage Artistique de ROUEN (E.S.P.A.R.),

- 2.960 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.),

- 1.940 € au Roller Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 1.020 € au ROUEN Base-ball 76,

- 2.170 € au ROUEN Olympic-Club (R.O.C.),

- 390 € au ROUEN 76 Université Handball,

- 4.360 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.),

- 1.530 € au Tennis-Club de ROUEN,

- 673 € à l’association de la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse,

- 1.122 € à l’Association de La Sablière,

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat,

- 3.400 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat,

- 1.000 € aux Restaurants du Coeur,

- 900 € à la Société Saint-Vincent de Paul,

- 900 € à l’Entraide de l’Eglise Réformée,

- 1.000 € à Vie et Projection,

- 1.000 € au Centre Etienne Pernet – association Antoinette Fage,

- 1.000 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.),

- 500 € à la Fédération des Malades et Handicapés de ROUEN,

- 400 € au Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (G.E.N.E.P.I.),

- 500 € à la Fondation de Cardiologie de Haute‑Normandie - Club Coeur et Santé de ROUEN,

- 300 € à ALSOL – Alcool et Solitude,

- 100 € au Groupe Ornithologique Normand (G.O.N.), au titre de son fonctionnement,

- 100 € au Cercle Naturaliste des Etudiants de Haute‑Normandie (C.N.E.H.N.), au titre de son fonctionnement,

- 100 € à l’association Champ de Courses des Bruyères Ensemble, au titre du projet concerté de Parc Naturel Urbain.

- 10.830 € à l’Office de Tourisme de ROUEN‑Normandie,

- 30.449 € à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute‑Normandie,

- 5.000 € au Musée Maritime et Fluvial,

- 15.000 € à l’Office de Tourisme de ROUEN‑Normandie,

2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 182.009 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), articles 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) et 65737 (subventions de fonctionnement aux organismes publics – autres établissements publics locaux) du budget 2008.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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