Délibération 13-2 du Mercredi 2 juillet 2008

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CERCLE D’ESCRIME DE ROUEN

ELAN GYMNIQUE ROUENNAIS

SUBVENTIONS

ATTRIBUTION

M. Kader CHEKHEMANI, Adjoint,

Présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN a été sollicitée par deux associations rouennaises qui recherchent le soutien financier de différents partenaires institutionnels, en vue de procéder à des travaux d’aménagement ou à l’acquisition de matériel sportif.

Chacun de ces deux projets vous est présenté ci-après.

1.- Cercle d’escrime de ROUEN

Le Cercle d’Escrime de ROUEN, qui occupe la salle d’armes dans le gymnase situé place des Cotonniers, a procédé, en accord avec les services municipaux, à l’aménagement de douze pistes, doublant ainsi la capacité de cette salle de spécialité.

La Ville de ROUEN a décidé d’apporter un soutien financier au Cercle d’Escrime de ROUEN qui obtient depuis plusieurs années d’excellents résultats sportifs et pour répondre à l’augmentation de ses effectifs notamment en ce qui concerne l’initiation aux scolaires primaires.

Le coût total T.T.C. des travaux se répartit comme suit :

- armoire commandant douze pistes FIE ....... 5.896,22 €

- rampes à diodes en 12 volts .............. 6.893,52 €

- boîtier de commande du choix des armes

et des pistes ............................. 489,66 €

- pistes métalliques en aluminium ........... 5.475,96 €

goulotte, câblage et petit matériel ....... 2.786,01 €

- main d’oeuvre et déplacement .............. 12.698,58 €

- T.V.A. .................................... 6.711,03 €

___________

TOTAL .............. 40.950,98 €

Le Club d’Escrime de ROUEN a obtenu au titre du Fonds Régional et Départemental pour l’Acquisition de Matériel Sportif (F.R.D.A.M.S.) un financement à hauteur de 75 % de la moitié du coût total de l’aménagement de la salle d’armes, réparti entre l’Etat (25 %), la Région de Haute‑Normandie (25 %) et le Département de la Seine-Maritime (25 %).

Le Cercle d’Escrime de ROUEN a également sollicité le soutien financier de la Ville de ROUEN, qui a décidé l’octroi d’une subvention à hauteur de 6.825 €.

Le plan de financement prévisionnel pour l’ensemble des travaux se détaille ainsi :

- Etat ....................................... 5.119,00 €

- Région de Haute-Normandie .................. 5.119,00 €

- Département de la Seine-Maritime ........... 5.119,00 €

- Ville de ROUEN ............................. 6.825,00 €

- Cercle d’Escrime de ROUEN .................. 18.768,98 €

___________

TOTAL .............. 40.950,98 €

2.- Elan Gymnique Rouennais

L’Elan Gymnique Rouennais, qui occupe le gymnase Saint‑Sever situé rue Saint-Julien, souhaite procéder à l’achat de matériel gymnique.

Le coût total T.T.C. de cette acquisition se répartit comme suit :

- 3 Step Matrix MW-S5X ....................... 11.779.20 €

- frais de livraison ......................... 450,00 €

- frais de montage ........................... 500,00 €

- T.V.A. ..................................... 2.494,92 €

___________

TOTAL ........... 15.224,12 €

Le plan de financement prévisionnel se détaille ainsi :

- Département de la Seine-Maritime ........... 5.023,00 €

- Ville de ROUEN ............................. 5.075,00 €

- Elan Gymnique Rouennais .................... 5.126,12 €

___________

TOTAL ............ 15.224,12 €

Dans le cadre de cette opération, l’Elan Gymnique Rouennais a sollicité la Ville de ROUEN pour l’octroi d’une subvention d’équipement à hauteur de 5.075 €.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- attribuer :

- au Cercle d’Escrime de ROUEN une subvention maximale de 6.825 € pour l’aménagement de douze pistes dans la salle d’armes du gymnase des Cotonniers,

- à l’Elan Gymnique Rouennais une subvention maximale de 5.075 € pour équiper en nouveau matériel gymnique le gymnase Saint-Sever,

2.- autoriser Mme le Maire à signer les conventions à intervenir respectivement avec le Cercle d’Escrime de ROUEN et l’Elan Gymnique Rouenais, en vue de définir les modalités de versement de cette subvention.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2008

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CERCLE D’ESCRIME DE ROUEN

ELAN GYMNIQUE ROUENNAIS

SUBVENTIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Kader CHEKHEMANI, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que le Cercle d’Escrime de ROUEN sollicite une subvention d’équipement à hauteur de 6.825 €, pour l’aménagement de douze pistes dans la salle d’armes du gymnase des Cotonniers,

- Que l’Elan Gymnique Rouennais sollicite une subvention d’équipement à hauteur de 5.075 € pour l’acquisition de matériel gymnique destiné au gymnase Saint-Sever,

- Qu’il est nécessaire d’autoriser Mme le Maire à signer les conventions à intervenir respectivement entre le Cercle d’Escrime de ROUEN, l’Elan Gymnique Rouennais et la Ville de ROUEN, en vue de définir les modalités de versement de la subvention d’équipement,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- décide d’attribuer :

- au Cercle d’Escrime de ROUEN une subvention maximale de 6.825 €, afin de lui permettre de financer les travaux d’aménagement de douze pistes dans la salle d’armes du gymnase des Cotonniers,

- à l’Elan Gymnique Rouennais une subvention maximale de 5.075 €, afin de lui permettre d’acquérir du matériel gymnique pour le gymnase Saint-Sever,

2.- autorise Mme le Maire à signer la convention à intervenir respectivement avec :

- le Cercle d’Escrime de ROUEN, définissant les modalités de versement de la subvention d’équipement de 6.825 €,

- l’Elan Gymnique Rouennais, définissant les modalités de versement de la subvention d’équipement de 5.075 €,

3.- précise que la dépense en résultant sera imputée au chapitre 204 (subventions d’équipement versées), article 2042 (subventions d’équipement aux personnes de droit privé) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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