Délibération 4-4 du Vendredi 16 mai 2008
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 MAI 2008
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION
Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :
I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2008
1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 171.418 € :
a.- « Culture » :
- 2.500 € à l’association Regards sur le Cinéma du Sud, à titre de participation à la cérémonie de clôture de son festival,
- 1.500 € à l’Ensemble Vocal Polychrome, à titre de soutien à l’occasion du 20ème anniversaire de l’ensemble.
b.- « Santé » :
- 2.500 € à l’association La Boussole, afin que le financement de la Ville de ROUEN soit conforme aux termes de la convention relative à l’Atelier Santé Ville, soit 55.000 €.
c.- « Jeunesse – C.U.C.S. (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) » :
- 5.000 € à Fraternité Banlieue, pour les points Fraternité,
- 5.000 € à Mer et Campagne, pour l’action « Nature et quartier ».
d.- « Contrat d’Avenir » :
- 427 € à ROUEN-Cité-Jeunes, pour la période allant de janvier à mai 2008,
- 225 € au Pôle Image Haute-Normandie, pour la période allant de janvier à mai 2008,
- 1.122 € à l’association Le Kalif, pour la période allant de janvier à mai 2008,
- 494 € au Musée Maritime et Fluvial, pour la période allant de janvier à mai 2008,
- 494 € à l’Union Sportive Grammont, pour la période allant de janvier à mai 2008.
II.- Proposition de subvention financée par la décision modificative n° 1
- 8.625 € au Jardin des Bisous II, afin de permettre l’ouverture de la deuxième structure gérée par cette association.
III.- Propositions de subventions financées dans le cadre de « L’Armada ROUEN 2008 » :
a.- « Politique en faveur des handicapés »
- 500 € à la Coordination Handicap, au titre de l’accueil et des visites fluviales de personnes handicapées.
Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 28.387 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 MAI 2008
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ATTRIBUTION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- accorde les subventions aux associations suivantes :
- 2.500 € à l’association Regards sur le Cinéma du Sud,
- 1.500 € à l’Ensemble Vocal Polychrome,
- 2.500 € à l’association La Boussole,
- 5.000 € à Fraternité Banlieue,
- 5.000 € à Mer et Campagne,
- 427 € à ROUEN-Cité-Jeunes,
- 225 € au Pôle Image Haute-Normandie,
- 1.122 € à l’association Le Kalif,
- 494 € au Musée Maritime et Fluvial,
- 494 € à l’Union Sportive Grammont,
- 8.625 € au Jardin des Bisous II,
- 500 € à la Coordination Handicap,
2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 28.387 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2008.
FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
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