Délibération 10-4 du Vendredi 16 mai 2008
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 MAI 2008
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE LIVRE
TARIF
AUTORISATION
Mme Laurence TISON, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Conformément à la délibération du 9 février 2007, le muséum de ROUEN dispose d'un comptoir de vente propre permettant de proposer aux visiteurs la vente d'ouvrages, d'affiches et de cartes postales.
Dans ce cadre, le muséum souhaiterait vendre un ouvrage de Philippe DELERM intitulé Sortilège au muséum, dont l'action se passe au sein du muséum. La Ville a acquis 200 exemplaires de cet ouvrage pour un montant de 874 € T.T.C. ; son prix de vente public sera de 7 € T.T.C.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir adopter le tarif proposé.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 MAI 2008
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEUM DE ROUEN
VENTE DE LIVRE
TARIF
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Laurence TISON, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal du 9 février 2007,
CONSIDERANT :
- Que les prix des produits mis en vente à l'accueil du muséum doivent être fixés,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- fixe le tarif de vente de l'ouvrage Sortilège au muséum de Philippe DELERM (Editions Magnard Jeunesse) à 7 € T.T.C.,
2.- précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 70 (produits des services, du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d'activités annexes – abonnements et vente d'ouvrages, etc.) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,