Délibération 16-2 du Vendredi 25 janvier 2008

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 25 JANVIER 2008

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX MIS A DISPOSITION

CONVENTION SPECIFIQUE

VILLE DE ROUEN / UNION SPORTIVE QUEVILLAISE

AUTORISATION

M. Guillaume BESTAUX, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Dans le but de favoriser le développement des pratiques sportives de la population rouennaise, la Ville de ROUEN met à la disposition de toutes les organisations ayant pour objectif de promouvoir une activité sportive, les équipements et matériels sportifs dont elle est propriétaire.

C’est dans ce cadre que l’Union Sportive Quevillaise a sollicité de la Ville de ROUEN la mise à disposition du stade Irène Hermel (terrain de football Grammont) pour l’entraînement de son équipe 1ère évoluant en C.F.A., selon les jours et horaires précisés ci‑dessous :

- le mardi, de 10 h 30 à 12 h 00,

- le mercredi, de 9 h 00 à 10 h 00,

- le vendredi, de 12 h 30 à 14 h 00.

En contrepartie de l’utilisation accordée à titre gracieux, l’Union Sportive Quevillaise s’engage à mettre à la disposition de la Ville :

- 20 cartes V.I.P. valables pour les matches à domicile de son équipe de C.F.A.au stade Lozai du PETIT‑QUEVILLY.

Ces cartes seront gérées par la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville, en lien avec les clubs du réseau Foot‑ROUEN, afin d’en faire bénéficier les enfants licenciés, particulièrement remarqués pour leur assiduité et leur comportement (fair-play, sens du collectif, respect des autres joueurs et des équipements de l’association et de la Ville),

- 35 places gratuites, avec transport en car du PETIT‑QUEVILLY au HAVRE, pour le match de 32ème de finale de la Coupe de France, Union Sportive Quevillaise/BORDEAUX.

Pour concrétiser cette mise à disposition particulière, il vous est proposé de signer une convention spécifique avec l’Union Sportive Quevillaise, convention qui précisera les conditions de mise à disposition de l’équipement sportif et les engagements des deux parties.

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- adopter la convention d’occupation spécifique d’un équipement sportif communal à intervenir entre la Ville de ROUEN et l’Union Sportive Quevillaise, dont le projet est annexé au présent rapport.

2.- autoriser M. le Maire à signer la convention d’occupation spécifique.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.