Délibération 8-5 du Vendredi 30 novembre 2007

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2007

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2007

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 22.415 €, de la manière suivante :

a.- « Jumelages » :

- 850 € au Canoë‑Club Normand, à titre exceptionnel, dans le cadre du jumelage, entre clubs sportifs, avec HANOVRE.

b.- « Congrès - Manifestations » :

- 300 € à l’Association des Etudiants Sages-Femmes de ROUEN (A.E.S.F.R.), à titre exceptionnel, pour l’organisation du 7ème congrès de l’association nationale.

c.- « Maison des Jeunes » :

- 2.536 € à l’association de la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

- 920 € à l'Association de la Sablière, au titre de la participation de la Ville au Contrat d'Avenir,

- 180 € à l’association ROUEN-Cité-Jeunes, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

d.- « Culture » :

- 4.500 € à l’association des Amis de l’Ecole Régionale des Beaux-Arts (E.R.B.A.), à titre d’acompte sur la subvention qui sera votée lors du budget primitif 2008 de la Ville,

- 4.000 € au Big Band Christian Garros, à titre exceptionnel, dans le cadre de concerts lors des fêtes de fin d’année,

- 1.347 € à l’association Rougemare et Compagnies, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

- 1.234 € au Kalif, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

- 1.347 € au Pôle Image de Haute-Normandie, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

e.- « Patrimoine » :

- 225 € au Musée Maritime, Fluvial et Portuaire de ROUEN, au titre de la participation de la Ville au Contrat d’Avenir,

f.- « Environnement » :

- 300 € aux Jardins Familiaux de la Lombardie, au titre de leur fonctionnement.

2.- Répartition des provisions «Solidarité et associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.624 € :

- 1.700 € à France Bénévolat, au titre de son fonctionnement pour l’année 2007,

- 1.924 € au Groupement pour l’Insertion des Personnes Handicapées (G.I.H.P.), au titre de la formation des agents de la Ville à l’accueil des publics handicapés moteurs et visuels, ainsi que pour permettre l’accès de ces mêmes publics à la culture.

3.- Répartition des provisions « Actions en faveur du commerce rouennais – Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 16.550 € :

- 5.500 € à l’Association des Commerçants, Artisans et Services du Centre Commercial de la Grand’Mare, au titre des animations commerciales et illuminations de fin d’année,

- 3.500 € à l’Association des Antiquaires et Galeries d’Arts de la Ville de ROUEN (A.G.A.V.R.), au titre de l’organisation de la quinzième édition de la manifestation : « Art d’Exception »,

- 6.655 € au Comité Commercial Eugène Delacroix – Ganterie, dans le cadre de l’animation commerciale « Western », en liaison avec l’exposition « La mythologie de l’Ouest dans l’art américain, 1830‑1940 », organisée au musée des Beaux-Arts.

Par ailleurs, la Ville a reçu le remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant total de 12.587,05 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 49.605,05 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.