Délibération 8-1 du Jeudi 6 septembre 2007

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2007

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie d’une demande de subvention émanant de l’association ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

- Proposition de subvention financée par répartition de la provision initialement constituée au budget primitif 2007 :

- Répartition de la provision « Subventions pour l’organisation de "L’Armada ROUEN 2008" », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 266.708 €, de la manière suivante :

- 266.708 € à l’association « L’Armada de la Liberté », à titre d’acompte sur le concours financier apporté par la Ville pour l’année 2007.

Les objectifs poursuivis par cet organisme étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder la subvention, d'un montant total de 266.708 €, proposée dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.