Délibération 0-6 du Vendredi 15 décembre 2006
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 DECEMBRE 2006
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
SIXIEME PONT
DENOMINATION
M. Pierre ALBERTINI, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville de ROUEN a lancé une large consultation pour dénommer le sixième pont de franchissement de la Seine, récemment construit sur son territoire.
Ont pu répondre à cette consultation les Rouennais, et au‑delà les usagers de l’agglomération.
Le résultat de cette consultation est présenté au Conseil Municipal.
Il vous est donc proposé de donner le nom de « Pont Gustave Flaubert » au sixième pont de ROUEN.
J’ai donc l’honneur MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accepter la dénomination qui vous est proposée.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 15 DECEMBRE 2006
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SIXIEME PONT
DENOMINATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Pierre ALBERTINI, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Le résultat de la consultation lancée auprès des Rouennais,
- L’intérêt culturel, historique et communal que présente la dénomination du sixième pont de ROUEN du nom de « Pont Gustave Flaubert »,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- accepte la dénomination « Pont Gustave Flaubert ».
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,