Délibération 9-7 du Jeudi 18 mai 2006

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MAI 2006

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2006

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 147.088 €, de la manière suivante :

a.- « Congrès et manifestations » :

- 1.200 € à l’association Art et Culture du Diocèse de ROUEN, à titre exceptionnel, pour l’organisation du 50ème anniversaire de la réouverture de la cathédrale de ROUEN, les 23 et 24 juin 2006,

- 750 € au Club de la Presse, au titre de son fonctionnement.

b.- « Justice » :

- 10.000 € à l’association « Les Dragons vous ramènent », au titre de son fonctionnement.

2.- Répartition de la provision « Congrès - Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 800 € :

- 800 € à l’association Art et Culture du Diocèse de ROUEN, à titre exceptionnel, portant ainsi la subvention totale à 2.000 €.

3.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.500 € :

- 1.500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Etudiante (A.D.V.E.), pour l’accueil des nouveaux étudiants au titre de l’année 2006.

4.- Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à :

a.- « Manifestations » : 9.785 €

- 900 € à l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles – Amblyopes – Handicapés, au titre de la demande exceptionnelle de remboursement des licences (400 €), de la participation au championnat de France de tir à l’arc (200 €) et pour l’organisation d’un tournoi de pétanque national (300 €),

- 1.530 € à l’Association Sportive de la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse, au titre de l’open de foot en salle organisé en avril dernier à la halle de sport Saint-Exupéry,

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN, pour la randonnée du Grand ROUEN organisée le 20 mai 2006,

- 800 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre du tournoi international de judo de la Ville organisé les 22 et 23 avril 2006.

5.- Répartition des provisions « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à :

a.- « Musique » : 9.000 €

- 6.000 € à l’association Tumultes, pour son projet artistique et culturel d’intérêt régional mis en oeuvre depuis 2005,

- 1.500 € au Choeur de ROUEN Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement.

b.- « Festival » : 18.500 €

- 18.500 € à l’association des Amis de la Renaissance, au titre de l’organisation du Festival du Livre de Jeunesse.

6.- Répartition de la provision « Actions de solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4.900 € :

- 1.500 € à S.O.S. Amitié ROUEN, au titre de son fonctionnement et pour une conférence grand public afin de communiquer autour de la prévention du suicide,

- 2.000 € à l’Association Rouennaise des Amis des Marins, au titre des petits travaux d’aménagement du foyer des marins,

- 1.000 € au Comité de Liaison pour l’Alphabétisation et la Promotion (C.L.A.P.), au titre de son fonctionnement.

7.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 21.100 € :

- 14.000 € à la Banque Alimentaire de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € à Cultures du Coeur Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement.

8.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.425 € :

- 1.000 € à l’association ALMA 76, au titre de ses activités et notamment pour l’écoute et la prévention des maltraitances faites aux personnes âgées.

Par ailleurs, la Ville a reçu le remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 17,61 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 64.997,61 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MAI 2006

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions aux associations suivantes :

- 2.000 € à l’association Art et Culture du Diocèse de ROUEN,

- 750 € au Club de la Presse,

- 10.000 € à l’association « Les Dragons vous ramènent »,

- 1.500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Etudiante (A.D.V.E.),

- 900 € à l’Association Rouennaise des Sportifs Aveugles – Amblyopes – Handicapés,

- 1.530 € à l’Association Sportive de la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN,

- 800 € au Judo-Club du Grand ROUEN,

- 6.000 € à l’association Tumultes,

- 1.500 € au Choeur de ROUEN Haute-Normandie,

- 18.500 € à l’association des Amis de la Renaissance,

- 1.500 € à S.O.S. Amitié ROUEN,

- 2.000 € à l’Association Rouennaise des Amis des Marins,

- 1.000 € au Comité de Liaison pour l’Alphabétisation et la Promotion (C.L.A.P.),

- 14.000 € à la Banque Alimentaire de ROUEN et sa Région,

- 1.500 € à Cultures du Coeur Haute-Normandie,

- 1.000 € à l’association ALMA 76,

2.- autorise le reversement du remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 17,61 €,

3.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 64.997,61 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé) du budget 2006.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

Fichier attachéTaille
Icône PDF 9-7ann.pdf50.31 Ko
Retourner en haut de page