Délibération 9-3 du Vendredi 24 mars 2006

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 MARS 2006

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2006

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 199.046 €, de la manière suivante :

a.- « Congrès et manifestations » :

- 2.000 € à l’association du Palais du Parlement de Normandie, à titre exceptionnel, pour l’organisation d’évènements liés à l’« Année Pierre Corneille ».

b.- « Sport » 

- 10.046 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) Basket-ball, à titre exceptionnel.

c.- « Culture » :

- 27.000 € à l’association California Music, au titre d’un complément de subvention de fonctionnement.

d.- « Centres sociaux » :

- 12.412 € à l’association Antoinette Fage Centre Social Etienne Pernet, à titre de complément de la subvention de fonctionnement votée lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2005.

e.- « Anciens combattants et victimes de guerre » :

- 200 € à l’Association Générale des Anciens Sous-marins Section L’Espadon de Haute-Normandie, afin de lui permettre l’acquisition d’un drapeau,

- 300 € à l’association de la Défense Passive de ROUEN et Agglomération, au titre de son fonctionnement pour l’exercice 2006.

2.- Répartition des provisions « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.000 € :

- 1.000 € à l’association des Parents de l’Ecole Rameau La Grand’Mare, au titre de ses activités en faveur des enfants de l’école, notamment pour l’aide aux devoirs.

3.- Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à :

a.- « Aide au matériel» : 10.000 €

- 3.500 € au Roller-Hockey-Club des Spiders, conformément aux engagements de la Ville en date du 7 mai 2004, participation pour la troisième année sur 10 ans.

b.- « Manifestations » : 89.785 € 

- 80.000 € au ROUEN‑Yacht‑Club, au titre de son fonctionnement pour l’année 2006 et notamment pour l’organisation des « 24 Heures motonautiques » sur la seine à ROUEN,

- 6.500 € à ROUEN sur Mer, au titre de sa participation au « Challenge des Mairies 2006 ».

4.- Répartition des provisions « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à :

a.- « Musique » : 18.000 €

- 9.000 € au Big Band Christian Garros, au titre de son fonctionnement.

b.- « Sociétés savantes » : 4.500 €

- 2.000 € à l’association Les Amis de Flaubert et de Maupassant, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € à l’Association des Amis des Musées de la Ville de ROUEN, au titre de son fonctionnement,

- 1.000 € à la Société Libre d’Emulation, au titre de son fonctionnement.

c.- « Arts plastiques » : 7.500 €, afin d’abonder les crédits de la provision « Jumelages » pour :

- 3.500 € à l’association Circolo Italiano, au titre de son fonctionnement.

d.- « Cinéma » : 10.000 €

- 10.000 € au Pôle Image Haute‑Normandie, au titre de son fonctionnement.

5.- Répartition des provisions « Vie des quartiers », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.725 € :

- 350 € au Club du 3ème Age du centre André Malraux, à titre de complément pour la subvention « Colis de Noël » 2005.

II.- Propositions de subventions financées à partir de la décision modificative budgétaire n° 1

- 17.000 € à Rougemare et Compagnies, à titre de complément de la subvention 2005 dite pour l’« Année Pierre Corneille » et conformément aux délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2005 et du 3 février 2006,

- 5.000 € à l’Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), à titre de complément de la subvention 2006.

Par ailleurs, lors du Conseil Municipal du 3 février 2006, une subvention de 6.800 € a été votée en faveur de l’association des Concerts du Conservatoire de ROUEN. Cette subvention n’ayant plus d’objet, il vous est proposé de l’annuler.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 192.308 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.