Délibération 0-2 du Vendredi 16 décembre 2005
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 DECEMBRE 2005
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
M. Pierre ALBERTINI, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées et complétées par plusieurs délibérations postérieures, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Vous avez ainsi désigné M. Alain ABDELHADI, Conseiller Municipal, pour vous représenter :
- au Conseil de la Communauté de l’Agglomération Rouennaise,
- au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier « Les Jacinthes » de DEVILLE-LES-ROUEN,
- au Conseil d’Etablissement de la Résidence pour Personnes Agées Saint-Filleul,
- au Conseil d'Administration du lycée Camille Saint-Saëns (en qualité de délégué titulaire),
- au Conseil d'Administration du collège Jean Lecanuet (en qualité de délégué titulaire) et à sa Commission Permanent),
- au Conseil d’Etablissement de l’école primaire privée La Madeleine,
- au Conseil d’Etablissement de l’école primaire privée Saint-Léon.
Je vous propose aujourd’hui de réattribuer ces différents mandats de représentation.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 DECEMBRE 2005
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Pierre ALBERTINI, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées, relatives à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Qu’il y a lieu de procéder au remplacement de M. Alain ABDELHADI, Conseiller Municipal, dans les organismes où il exerçait un mandat de représentation du Conseil Municipal,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- désigne en qualité de délégué au Conseil de la Communauté de l’Agglomération Rouennaise : M. Guillaume BESTAUX,
2.- désigne en qualité de délégué au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier « Les Jacinthes » de DEVILLE-LES-ROUEN : Mme Marie-Hélène ROUX,
3.- désigne en qualité de délégué au Conseil d’Etablissement de la Résidence pour Personnes Agées Saint‑Filleul : M. Jacques VIEUXMAIRE,
4.- désigne au Conseil d'Administration du lycée Camille Saint-Saëns :
- en qualité de délégué titulaire : Mme Jocelyne MEHAIGNERY,
- en qualité de délégué suppléant : Mme Françoise PELTIER,
5.- désigne en qualité de délégué titulaire au Conseil d'Administration et membre de la Commission Permanente du collège Jean Lecanuet : Mme Geneviève FARCIS-NOLLET,
6.- désigne en qualité de délégué au Conseil d’Etablissement de l’école primaire privée La Madeleine : Mme Edith BEAUD-DELECLUSE,
7.- désigne en qualité de délégué au Conseil d’Etablissement de l’école primaire privée Saint-Léon : Mme Edith BEAUD-DELECLUSE.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,