Délibération 9-6 du Vendredi 1 juillet 2005

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1ER JUILLET 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005, augmentées des ouvertures de crédits autorisées lors de la décision modificative budgétaire n° 2

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 179.841 €, de la manière suivante :

a.- « Jumelages » :

- 5.650 € à la Maîtrise du Conservatoire National de Région de ROUEN, à titre exceptionnel, pour l’organisation d’une tournée de concerts en Italie, dans le cadre du jumelage avec SALERNE.

b.- « Congrès - Manifestations » :

- 750 € à la Fédération Francophone des Amis de l’Orgue, à titre exceptionnel, pour l’organisation, du 11 au 15 juillet 2005, du congrès international d’orgue en Normandie,

- 800 € à l’association de la Journée de la Normandie, à titre exceptionnel, dans le cadre du « Normandy-Day 2005 ».

c.- « Culture » :

- 1.000 € à l’association des Amis des Orgues de l’Eglise Sainte-Jeanne d’Arc de ROUEN, pour son fonctionnement,

- 1.500 € à l’association Culture et Bibliothèque pour Tous, pour son fonctionnement,

- 6.000 € à l’association Saint-Evode, pour son fonctionnement,

- 1.000 € à l’association Cemm’Ecrivivre, pour son fonctionnement,

- 3.000 € à l’association des Amis de Flaubert et de Maupassant, pour son fonctionnement,

- 3.500 € à l’association « Circolo Italiano », pour son fonctionnement,

- 1.500 € à l’Association Pour l’Art Contemporain (A.P.A.C.), pour son fonctionnement,

- 22.500 € à l’association Pôle Image, pour son fonctionnement,

- 40.000 € à l’Atelier 231, pour l’organisation du festival « Tout est aux quais ».

d.- « Associations humanitaires et caritatives » :

- 5.038 € au Secours Catholique, pour son fonctionnement.

e.- « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants » : 

- 233 € à l’association Défense Passive 39/45 de ROUEN et Agglomération, pour son fonctionnement.

f.- « Actions d’insertion » :

- 10.000 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, au titre de son activité transport,

- 900 € au Comité de Coordination – Centre Social de la Grand’Mare, à titre exceptionnel, dans le cadre du collectif d’animation des Hauts de ROUEN et de son projet « Fête de quartier ».

g.- « Justice » :

- 300 € à l’association La Courtoisie routière, à titre exceptionnel, pour lui permettre de poursuivre son action contre l’insécurité routière auprès des jeunes.

h.- « Sport »

- 2.500 € à ROUEN Sur Mer, à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville.

2.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.750 €, afin d’abonder la provision « Enseignement » :

- 200 € à l’Union des Délégués Départementaux de l’Education Nationale de Seine-Maritime (U.D.D.E.N.), à titre exceptionnel.

3.- Répartition de la provision « Sport – Club de football évoluant au niveau professionnel », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 150.000 € :

- 150.000 € à la S.A.S.P. Football-Club de ROUEN, à titre de subvention de fonctionnement.

De plus, la Ville de ROUEN a décidé de renoncer à la redevance d’occupation du stade Robert Diochon pour l’année 2004, pour un montant de 150.000 €.

4.- Répartition de la provision « Sport – Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 100.296 € :

- 210 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), à titre de complément de la subvention accordée par délibération du 20 mai 2005, pour l’accueil en Chine de sportifs de ce club ainsi que du Judo-Club du Grand ROUEN et d’une délégation de la Ville, en avril dernier,

- 410 € au Comité de Coordination des Associations de Handicapés de Haute-Normandie, au titre de l’opération « Hockey pour tous », organisée en collaboration avec l’I.U.T. Techniques et Commercialisation le 14 avril dernier,

- 762 € au Judo-Club du Grand ROUEN (J.C.G.R.), au titre de l’organisation du tournoi des minimes/cadets qui s’est déroulé les 26 et 27 mars dernier à la halle Saint-Exupéry,

- 1.000 € au ROUEN-Billard-Club, au titre de la qualification pour la finale de France en équipe qui a eu lieu du 20 au 22 mai dernier à PARIS,

- 470 € au Rugby-Club des Arlequins, au titre de l’accueil d’équipes étrangères de rugby les 9 et 16 avril dernier.

5.- Répartition de la provision « Sport – Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 19.090 € :

- 210 € à l’Arc-ROUEN-Club, à titre exceptionnel, pour son école de tir.

6.- Répartition de la provision « Sport – Planète Vacances », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 12.000 € :

- 3.450 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A.R.C.A.F.), pour 345 enfants accueillis,

- 870 € à l’A.S.P.T.T. ROUEN, pour 87 enfants accueillis,

- 210 € au Boxing-Club Rouennais (B.C.R.), pour 21 enfants accueillis,

- 100 € au Canoë-Club Normand (C.C.N.), pour 10 enfants accueillis (hors vacances d’été),

- 440 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.), pour 44 enfants accueillis,

- 380 € à l’Ecole de Patinage Artistique de ROUEN (E.S.P.A.R.), pour 38 enfants accueillis,

- 870 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), pour 87 enfants accueillis,

- 280 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie, pour 28 enfants accueillis,

- 280 € au Karaté-Club de ROUEN, pour 28 enfants accueillis,

- 510 € à l’association Les Archers du Roy Guillaume, pour 51 enfants accueillis,

- 170 € au Roller Hockey-Club des Spiders de ROUEN, pour 17 enfants accueillis,

- 180 € au ROUEN Base-ball 76 - Les Huskies, pour 18 enfants accueillis,

- 150 € au ROUEN-Billard-Club, pour 29 enfants accueillis (hors vacances d’été),

- 590 € au ROUEN-Olympic-Club (R.O.C.), pour 59 enfants accueillis,

- 1.010 € au ROUEN-Squash-Equipe, pour 101 enfants accueillis,

- 2.510 € au Stade Philippins Omnisports Rouennais (S.P.O.R.), pour 251 enfants accueillis.

7.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 86.111 € :

- 300 € à l’association Livres sans Frontières, pour son fonctionnement,

- 350 € à l’association Pôle Image, pour son fonctionnement,

- 80.000 € à l’Atelier 231, pour l’organisation du festival « Tout est aux quais ».

8.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5.124 € :

- 2.000 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire, pour son fonctionnement,

- 500 € au Mouvement du Nid, pour son fonctionnement,

- 300 € à l’association des Amis de la Mission de Carabane, pour son fonctionnement,

- 140 € à la Maison familiale hospitalière « La Source » , à titre exceptionnel,

- 2.584 € au Secours Catholique, pour son fonctionnement.

9.- Répartition de la provision « Comités et associations de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.840 € :

- 3.440 € au Comité de Quartier du Jardin des Plantes, pour son fonctionnement.

10.- Répartition de la provision « Associations diverses de jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10.060 € :

- 8.220 € au Foyer Fraternel des Jeunes – La Fraternité, au titre du Contrat Temps Libres.

11.- Répartition de la provision « Maison des Jeunes », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 31.369 € :

- 19.200 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse, au titre du Contrat Temps Libres,

- 2.375 € à la Maison des Jeunes du Mont-Gargan, au titre du Contrat Temps Libres.

12.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 224 € :

- 67 € à l’association Défense Passive 39/45 de ROUEN et Agglomération, pour son fonctionnement,

- 157 € à l’association des Harkis de Seine-Maritime, pour son fonctionnement.

13.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.995 € :

- 185 € à la Fédération des Malades et Handicapés (F.M.H.), à titre de compensation de la location de la Halle aux Toiles habituellement utilisée en janvier pour sa fête annuelle.

14.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4.480 € :

- 150 € à l’association Vie et Espoir, au titre de son fonctionnement,

- 460 € à la Maison familiale hospitalière « La Source », pour son fonctionnement.

15.- Répartition de la provision « Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 38.000 €, afin d’abonder la provision « Actions en faveur du commerce rouennais » :

- 5.000 € à l’Association Galeries des Antiquaires de la Ville de ROUEN (A.G.A.V.R.), au titre de l’organisation de l’opération « Art d’exception » qui se déroulera du 29 septembre au 2 octobre prochain,

- 9.760 € à la Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN (3CR), au titre de l’organisation, du 14 mai au 18 juin 2005, de son karaoké géant.

Par ailleurs, il est proposé de verser une subvention complémentaire en faveur de l’Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), pour un montant de 5.000 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 411.621 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 1ER JUILLET 2005

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions aux associations suivantes :

- 5.650 € à la Maîtrise du Conservatoire National de Région de ROUEN,

- 750 € à la Fédération Francophone des Amis de l’Orgue,

- 800 € à l’association de la Journée de la Normandie,

- 1.000 € à l’association des Amis des Orgues de l’Eglise Sainte-Jeanne d’Arc de ROUEN,

- 1.500 € à l’association Culture et Bibliothèque pour Tous,

- 6.000 € à l’association Saint-Evode,

- 1.000 € à l’association Cemm’Ecrivivre,

- 3.000 € à l’association des Amis de Flaubert et de Maupassant,

- 3.500 € à l’association « Circolo Italiano »,

- 1.500 € à l’Association Pour l’Art Contemporain (A.P.A.C.),

- 300 € à l’association Livres sans Frontières,

- 5.000 € à l’Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.),

- 22.850 € à l’association Pôle Image,

- 120.000 € à l’Atelier 231,

- 7.622 € au Secours Catholique,

- 300 € à l’association Défense Passive 39/45 de ROUEN et Agglomération,

- 157 € à l’association des Harkis de Seine-Maritime,

- 10.000 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN,

- 900 € au Comité de Coordination – Centre Social de la Grand’Mare,

- 300 € à l’association La Courtoisie routière,

- 2.500 € à ROUEN Sur Mer,

- 200 € à l’Union des Délégués Départementaux de l’Education Nationale de Seine-Maritime (U.D.D.E.N.),

- 150.000 € à la S.A.S.P. Football-Club de ROUEN,

- 1.080 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.),

- 410 € au Comité de Coordination des Associations de Handicapés de Haute-Normandie,

- 762 € au Judo-Club du Grand ROUEN (J.C.G.R.),

- 470 € au Rugby-Club des Arlequins,

- 210 € à l’Arc-ROUEN-Club,

- 3.450 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A.R.C.A.F.),

- 870 € à l’A.S.P.T.T. ROUEN,

- 210 € au Boxing-Club Rouennais (B.C.R.),

- 100 € au Canoë-Club Normand (C.C.N.),

- 440 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.),

- 380 € à l’Ecole de Patinage Artistique de ROUEN (E.S.P.A.R.),

- 280 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie,

- 280 € au Karaté-Club de ROUEN,

- 510 € à l’association Les Archers du Roy Guillaume,

- 170 € au Roller Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 180 € au ROUEN Base-ball 76 - Les Huskies,

- 1.150 € au ROUEN-Billard-Club,

- 590 € au ROUEN-Olympic-Club (R.O.C.),

- 1.010 € au ROUEN-Squash-Equipe,

- 2.510 € au Stade Philippins Omnisports Rouennais (S.P.O.R.),

- 10.220 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire,

- 500 € au Mouvement du Nid,

- 300 € à l’association des Amis de la Mission de Carabane,

- 600 € à la Maison familiale hospitalière « La Source »,

- 3.440 € au Comité de Quartier du Jardin des Plantes,

- 19.200 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

- 2.375 € à la Maison des Jeunes du Mont-Gargan,

- 185 € à la Fédération des Malades et Handicapés (F.M.H.),

- 150 € à l’association Vie et Espoir,

- 5.000 € à l’Association Galeries des Antiquaires de la Ville de ROUEN (A.G.A.V.R.),

- 9.760 € à la Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN (3CR),

2.- décide de renoncer à la redevance d’occupation du stade Robert Diochon d’un montant de 150.000 €, relative à l’année 2004,

3.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 411.621 €, sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé) du budget 2005.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

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