Délibération 3-3 du Vendredi 20 mai 2005
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 20 MAI 2005
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
ACQUISITION DE DOCUMENT RARE
DEMANDE DE SUBVENTION
AUTORISATION
Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La Ville vient d’acquérir un imprimé intitulé « Sermon pour la consolation des cocus… », pour un montant de 2.500 €, auprès d’un libraire parisien spécialisé en livres anciens et modernes, la librairie Valette.
Il s’agit d’un livre relié plein cuir du XVIIème siècle, de petit format. L’adresse d’impression indiquée sur le document est Rouen, mais cela ressemble fort à une fausse adresse. En effet, Jean-Dominique Mellot, qui a recensé tous les imprimeurs rouennais de cette époque, nous a indiqué que l’imprimeur cité, Martial Pautaud, ne figurait pas sur sa liste, y compris sa liste inédite. C’est donc une impression unique qui, par la notoriété de Rouen dont elle se prévaut, mérite de figurer parmi nos collections.
Il existe par ailleurs dans nos fonds deux autres éditions du même ouvrage, dont le lieu d’impression cité est Amboise. Cette acquisition permet de compléter les fonds de la bibliothèque dans le domaine des éditions rouennaises rares.
Cette acquisition pourra bénéficier d’une subvention auprès du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F.R.A.B.).
J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir autoriser M. le Maire à solliciter la subvention la plus élevée possible auprès du F.R.A.B., pour cette acquisition.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 MAI 2005
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
ACQUISITION DE DOCUMENT RARE
DEMANDE DE SUBVENTION
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Que la Ville vient d’acquérir un livre imprimé au XVIIème siècle, intitulé « Sermon pour la consolation des cocus… », édité à Rouen chez Martial Pautaud,
- Que l’acquisition de ce document précieux d’un montant de 2.500 € pourra bénéficier d’une aide du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F.R.A.B.),
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- autorise M. le Maire à solliciter la subvention la plus élevée possible auprès du F.R.A.B., pour cette acquisition,
2.– autorise M. le Maire à signer la convention financière à intervenir,
3.- précise que :
- la dépense en résultant, soit 2.500 €, sera imputée au chapitre 21 (immobilisations corporelles), article 2161 (oeuvres et objets d’art) du budget,
- la recette, après notification des subventions, sera imputée au chapitre 13 (subventions d’investissement), articles 1321 (subventions d’équipement non transférables – Etat et établissements nationaux) et 1322 (subventions d’équipement non transférables – Régions) du budget.
FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois, et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,