Délibération 3-7 du Vendredi 18 mars 2005

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MARS 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

PRET DE DEUX DESSINS

AU MUSEE CALOUSTE GULBENKIAN DE LISBONNE (PORTUGAL)

CONVENTION

AUTORISATION

Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La bibliothèque municipale est sollicitée par le musée Calouste Gulbenkian de LISBONNE (Portugal) pour le prêt gratuit de deux dessins de Juste-Aurèle MEISSONNIER provenant du legs HEDOU, intitulés : « Projet de trône pour le roi du Portugal », l’un vu de face et le second de profil.

Ces deux documents, dont le prêt s’inscrit dans le cadre d’une exposition de dessins décoratifs français du 18ème siècle, seront présentés au musée Calouste Gulbenkian.

L’exposition, qui aura lieu du mois d’octobre au mois de décembre 2005, est organisée à l’occasion de la célébration du cinquantenaire de la mort de Calouste GULBENKIAN, amateur passionné des arts décoratifs français, et permettra de mettre l’accent sur les multiples rapports entre le Portugal et la France tout au long du 18ème siècle.

Cette manifestation présentant un réel caractère scientifique, ce prêt ne peut que contribuer au renom de ROUEN à l'extérieur.

Le musée Calouste GULBENKIAN, organisateur et responsable de la manifestation, offre toutes les garanties nécessaires en ce qui concerne la sécurité, l'éclairage, la conservation et l’assurance des documents. Tous les frais sont à la charge des autorités organisatrices.

Un projet de convention, joint au présent rapport, a été préparé pour fixer les modalités de ce prêt.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier d’accepter ce prêt et d’autoriser M. le Maire à signer la convention de prêt ainsi que ses éventuels avenants, dans la mesure où ceux-ci ne génèrent pas de charges nouvelles pour la Ville.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MARS 2005

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

PRET DE DEUX DESSINS

AU MUSEE CALOUSTE GULBENKIAN DE LISBONNE (PORTUGAL)

CONVENTION

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que la bibliothèque est sollicitée par le musée Calouste Gulbenkian de LISBONNE (Portugal) pour le prêt gratuit de deux dessins de Juste-Aurèle MEISSONNIER provenant du legs HEDOU, intitulés : « Projet de trône pour le roi du Portugal », l’un vu de face et le second de profil,

- Que ces documents seront présentés dans le cadre de l’exposition de dessins décoratifs français du 18ème siècle organisée à l’occasion de la célébration du cinquantenaire de la mort de Calouste GULBENKIAN, qui se déroulera du mois d’octobre au mois de décembre 2005,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accepte le prêt de ces documents,

2.- autorise M. le Maire à signer la convention de prêt à intervenir ainsi que les éventuels avenants, dans la mesure où ceux-ci ne génèrent pas de charges financières nouvelles pour la Ville.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,

Annexes

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