Délibération 0-2 du Vendredi 18 mars 2005
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 MARS 2005
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
M. Pierre ALBERTINI, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées et complétées par plusieurs délibérations postérieures, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Je vous propose aujourd’hui d’apporter plusieurs modifications à ces désignations, afin de maintenir une cohérence entre les mandats de représentation du Conseil Municipal et les délégations d’attributions du Maire aux Adjoints et à des Conseillers Municipaux telles qu’elles résultent de l’arrêté du 15 novembre 2004.
Les cas concernés sont les suivants :
ORGANISME | ANCIEN DELEGUE | NOUVEAU DELEGUE |
| Agence Régionale de l’Environnement de Haute‑Normandie (Conseil d’Administration) | J. MAILLARD | G.CHABERT |
ORGANISME | ANCIEN DELEGUE | NOUVEAU DELEGUE |
| Association du Centre Social du Châtelet (Conseil d’Administration) | B. DEVAUX | G. BESTAUX |
| Association de Gestion de la Résidence pour Etudiants, 88, boulevard d’Orléans (Conseil d’Administration) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Association des Villes Johanniques (Conseil d’Administration) | L. LEFORESTIER | C. MORIN-DESAILLY |
| Centre Régional Information Jeunesse de Haute-Normandie (C.R.I.J.) (Conseil d’Administration) | G. BESTAUX | M.H. ROUX |
Centre Social/Comité de Coordination de la Grand’Mare | B. DEVAUX | G. BESTAUX |
Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) | A. RICHARD | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Faculté de Médecine et de Pharmacie (Conseil de Gestion) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Faculté des Sciences et des Techniques (Conseil de Gestion) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Institut National des Sciences Appliquées de ROUEN (I.N.S.A.) (Conseil d’Administration) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
ORGANISME | ANCIEN DELEGUE | NOUVEAU DELEGUE |
| Lycées et collèges (Conseil d’Administration) - Lycée Corneille (titulaire) - Lycée Jeanne d’Arc (titulaire) - Lycée Professionnel Grieu- Vallon Suisse (titulaire) - Collège Fontenelle (titulaire) - Collège Barbey d’Aurevilly (titulaire) - Collège Camille Claudel : . titulaire . suppléant | A. RICHARD F. LEMAIRE M. GRICOURT M. GRICOURT A. RICHARD M.J. PERPIGNAN B. BRIERE | J. MAILLARD L. LEFORESTIER F. PELTIER E. MENGUY E. BEAUD-DELECLUSE B. BRIERE M.J. PERPIGNAN |
| Maison de l’Université (Conseil) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Office de Tourisme de ROUEN-Normandie (Conseil d’Administration) | J. CHEVAL | F. LEMAIRE |
| Régie de Quartier Grammont (Conseil d’Administration) | B. DEVAUX | E. BOUDIER |
| Régie de Quartier des Hauts de ROUEN (Conseil d’Administration) | B. DEVAUX | E. BOUDIER |
ROUEN Seniors – Université du Temps Libre | A. ABDELHADI | M. KOWALSKI |
| Société d’Economie Mixte ROUEN PARK (Conseil d’Administration) | D. PEGARD | L. LEFORESTIER |
| Station de pilotage portuaire (délégué aux assemblées commerciales) | M.H. ROUX | E. BOUDIER |
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18 MARS 2005
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Pierre ALBERTINI, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées, relatives à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Qu’il y a lieu de procéder à la modification de plusieurs désignations de délégués du Conseil Municipal, en cohérence avec les délégations d’attributions données par le Maire aux Adjoints et à des Conseillers Municipaux,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- procède aux désignations de délégués suivantes :
ORGANISME | ANCIEN DELEGUE | NOUVEAU DELEGUE |
| Agence Régionale de l’Environnement de Haute‑Normandie (Conseil d’Administration) | J. MAILLARD | G.CHABERT |
ORGANISME | ANCIEN DELEGUE | NOUVEAU DELEGUE |
| Association du Centre Social du Châtelet (Conseil d’Administration) | B. DEVAUX | G. BESTAUX |
| Association de Gestion de la Résidence pour Etudiants, 88, boulevard d’Orléans (Conseil d’Administration) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Association des Villes Johanniques (Conseil d’Administration) | L. LEFORESTIER | C. MORIN-DESAILLY |
| Centre Régional Information Jeunesse de Haute-Normandie (C.R.I.J.) (Conseil d’Administration) | G. BESTAUX | M.H. ROUX |
Centre Social/Comité de Coordination de la Grand’Mare | B. DEVAUX | G. BESTAUX |
Comité d’Organisation des Manifestations Economiques et Touristiques de ROUEN (C.O.M.E.T.) | A. RICHARD | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Faculté de Médecine et de Pharmacie (Conseil de Gestion) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Faculté des Sciences et des Techniques (Conseil de Gestion) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Institut National des Sciences Appliquées de ROUEN (I.N.S.A.) (Conseil d’Administration) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
ORGANISME | ANCIEN DELEGUE | NOUVEAU DELEGUE |
| Lycées et collèges (Conseil d’Administration) - Lycée Corneille (titulaire) - Lycée Jeanne d’Arc (titulaire) - Lycée Professionnel Grieu- Vallon Suisse (titulaire) - Collège Fontenelle (titulaire) - Collège Barbey d’Aurevilly (titulaire) - Collège Camille Claudel : . titulaire . suppléant | A. RICHARD F. LEMAIRE M. GRICOURT M. GRICOURT A. RICHARD M.J. PERPIGNAN B. BRIERE | J. MAILLARD L. LEFORESTIER F. PELTIER E. MENGUY E. BEAUD-DELECLUSE B. BRIERE M.J. PERPIGNAN |
| Maison de l’Université (Conseil) | L. PICHARDIE | E. BEAUD-DELECLUSE |
| Office de Tourisme de ROUEN-Normandie (Conseil d’Administration) | J. CHEVAL | F. LEMAIRE |
| Régie de Quartier Grammont (Conseil d’Administration) | B. DEVAUX | E. BOUDIER |
| Régie de Quartier des Hauts de ROUEN (Conseil d’Administration) | B. DEVAUX | E. BOUDIER |
ROUEN Seniors – Université du Temps Libre | A. ABDELHADI | M. KOWALSKI |
| Société d’Economie Mixte ROUEN PARK (Conseil d’Administration) | D. PEGARD | L. LEFORESTIER |
| Station de pilotage portuaire (délégué aux assemblées commerciales) | M.H. ROUX | E. BOUDIER |
2.- conformément à la réglementation applicable aux sociétés d'économie mixte, autorise le délégué désigné ci-dessus pour représenter la Ville au sein de la Société d’Economie Mixte ROUEN PARK à accepter toutes fonctions de direction qui pourraient lui être attribuées, notamment celle de président du Conseil d'Administration, ainsi que tous mandats spéciaux qui lui seraient confiés par le président ou le Conseil d'Administration de cette société.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,