Délibération 17-1 du Vendredi 5 novembre 2004

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

TARIFS

COMPLEMENT

M. Guillaume BESTAUX, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Lors de la séance du Conseil Municipal en date du 2 juillet 2004, les tarifs applicables dans les équipements sportifs, socio-culturels et les centres de loisirs sans hébergement ont été adoptés.

Au cours de cette même séance, a été approuvée la résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par la Ville de ROUEN à l’A.S.P.T.T. ROUEN et portant sur le stade Marcel Lemire, la Ville reprenant ainsi en régie directe la gestion des installations sportives, comprenant notamment :

- des courts de tennis,

- un stade avec piste et salle d’athlétisme.

Ces nouvelles installations sportives seront mises à la disposition des utilisateurs, particuliers ou associations, dans les mêmes conditions que les autres équipements sportifs et intégrées à l’espace de la Petite Bouverie.

Les tarifs pratiqués, si vous en décidez ainsi, seront les suivants :

1.– Courts de tennis

(tarifs identiques à ceux des courts de la Petite Bouverie)

2.– Stade Marcel Lemire avec piste et salle d’athlétisme

(tarifs identiques à ceux de la halle de sport Saint‑Exupéry)

Par ailleurs, par la délibération du 2 juillet 2004 susvisée concernant les tarifs, les modalités de location du restaurant de la Maison des Jeunes rive Sud ont été modifiées en termes d’amplitude horaire et de tarification, afin de favoriser le développement du tissu associatif.

Ainsi, deux tarifications vous sont proposées, qui s’articulent de la façon suivante :

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- fixer les tarifs des installations sportives du stade Marcel Lemire comme indiqué dans les tableaux ci-dessus,

2.- modifier les modalités de location du restaurant de la Maison des Jeunes Rive Sud, en termes d’amplitude horaire et de tarification, comme indiqué dans le tableau ci-dessus.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.