Délibération 9-9 du Vendredi 24 septembre 2004

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004

1.- Répartition de la provision générale "Subventions aux associations diverses", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 20.934 €, de la manière suivante :

a- "Actions de solidarité" :

- 800 € à l’association Un Travail pour Chacun (U.T.C. 76), au titre de son projet : “Expérimentation d’un territoire sans chômage”,

- 500 € à l’association La Porte Ouverte, au titre de son 30ème anniversaire,

b- "Université" :

- 3.000 € à l’Association pour le Développement de la Vie Etudiante à ROUEN (A.D.V.E.), au titre de ses projets.

2.- Répartition des provisions “Sport – Changement de division”, “Sport – Imprévus” et “Sport – Manifestations”, dont les soldes des crédits disponibles s'établissent à 49.152 € :

- 2.000 € au Club Rouennais de Danse Sportive, pour son titre de Champion de France en danse standard,

- 2.000 € au ROUEN Olympic Club (R.O.C.), pour son titre de Champion de France en danse sur glace,

- 3.000 € au ROUEN Triathlon, pour ses excellents résultats en 2004,

- 15.000 € au Rugby Club de ROUEN, au titre de sa montée en 2ème division fédérale,

- 5.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) Basket-ball, à titre complémentaire, pour les “Play off”,

- 3.049 € à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail, pour l’organisation de la course pédestre Vivicitta.

3.- Répartition de la provision "Sport – Planète Vacances", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 10.310 € :

- 5.000 € à l’Assocation Rouennaise Club Alpin Français (A.R.C.A.F.),

- 850 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.),

- 480 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie,

- 380 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- 610 € au ROUEN Billard Club,

- 760 € au ROUEN Olympic Club (R.O.C.),

- 1.460 € au ROUEN Squash Equipe,

- 770 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.).

4.- Répartition de la provision "Sport - Sport scolaire", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 11.690 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l’année scolaire 2003‑2004 :

- 1.500 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,

- 580 € à l’association sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert,

- 1.000 € à l’association sportive du lycée Jeanne d’Arc,

- 500 € à l’association sportive du lycée professionnel Grieu-Vallon Suisse,

- 500 € au foyer socio-éducatif du collège Barbey d’Aurevilly,

- 280 € à l’association sportive du collège Boieldieu,

- 250 € à l’association sportive du collège Camille Claudel,

- 700 € à l’association sportive du collège Fontenelle,

- 100 € à l’association sportive du collège Georges Braque,

- 250 € à l’association sportive du collège Jean Giraudoux,

- 500 € à l’association sportive du collège Jean Lecanuet,

- 400 € au Cercle d’Education Physique et Sportive de l’Institution Join-Lambert,

- 100 € aux Mouettes Normandes de l’Institution Rey,

- 395 € à l’association sportive du Cours Notre-Dame,

- 1.200 € à l’association sportive “La Cordée” du collège Saint-Dominique,

- 175 € à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O.G.E.C.) du collège Sainte-Marie.

5.- Répartition de la provision “Culture”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 23.290 € :

- 3.000 € à l’association Le Repaire des Plasticiens, au titre de son fonctionnement.

6.- Répartition de la provision "Associations et comités de quartier", dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.478 €, de la manière suivante :

- “Politique en faveur des personnes âgées” :

- 1.478 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.)- ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement.

7.- Répartition de la provision “Actions de solidarité”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.670 € :

- 400 € au Relais Capimmec Malakoff de Haute-Normandie.

8.- Répartition de la provision “Associations humanitaires et caritatives”, dont le solde des crédits disponibles s’établit à 700 €, de la manière suivante :

a- “Associations familiales” :

- 150 € à l’association Enfance et Familles d’Adoption de Seine-Maritime, pour l’organisation des Assises Régionales de l’Adoption, qui auront lieu les 20 et 21 novembre 2004 à ROUEN.

b- “Politique en faveur des personnes âgées” :

- 241 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.) - ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement.

9.- Répartition de la provision “Politique en faveur des personnes âgées”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 29.913 € :

- 28.281 € à l’Association Rouennaise d’Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.)- ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement,

- 152 € à l’association pour l’Animation, les Loisirs et la Culture de la Maison de Retraite Boucicaut, au titre de son fonctionnement,

- 1.480 € au comité Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement.

10.- Répartition de la provision "Politique en faveur des handicapés", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 300 € :

- 300 € à l’association Partage et Vie, au titre de son fonctionnement.

11.- Répartition de la provision "Santé", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 23.530 € :

- 22.000 € à l’association La Boussole, au titre de son fonctionnement,

- 300 € à la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N.A.F.S.E.P.), pour l’organisation d’un concert d’orgue le 1er octobre 2004 à ROUEN, dans le cadre de la journée nationale “N.A.F.S.E.P.”,

- 300 € à l’Association des Malades atteints de Dystonie (A.M.A.D.Y.S.), pour la tenue de sa réunion régionale d’information, le 16 octobre 2004 à ROUEN.

12.- Répartition de la provision "Développement économique – Opérations ponctuelles", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 38.000 € :

- 9.174 € à l’association 3CR, pour l’organisation en mai et juin dernier, d’un karaoké géant.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 120.345 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.