Délibération 9-8 du Vendredi 14 mai 2004

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 MAI 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004

1.- Répartition de la provision générale "Subventions aux associations diverses", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 205.109 €, de la manière suivante :

a- "Jumelages" : 5.200 € :

- 5.200 € à l’association ROUEN-SALERNE, au titre de son fonctionnement pour les exercices 2003 et 2004.

b- "Congrès et manifestations" : 1.500 € :

- 1.500 € à l’association Web en Ville, pour l’organisation de la 3ème Fête de l’Internet,

c- "Sports - Imprévus" : 25.225 € :

- 25.225 € à l’Association Sportive de La Poste et de France Télécom (A.S.P.T.T.), en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif 2004.

d- "Sports - Manifestations" : 60.000 € :

- 60.000 € au ROUEN-Yacht-Club, au titre de l’organisation des "24 heures motonautiques" internationales de ROUEN, qui ont eu lieu du 30 avril au 1er mai 2004.

e- "Patrimoine" : 48.500 € :

- 6.000 € à l’association du Palais du Parlement de Normandie, pour l’organisation de l’exposition commémorative du bombardement de ROUEN et de la reconstruction du Palais de Justice,

- 6.000 € au Centre d’Histoire Sociale - Expotec 103, pour son fonctionnement,

- 36.500 € à l’Office de Tourisme de ROUEN–Normandie, à titre exceptionnel.

f- "Petite enfance" : 1.000 € :

- 1.000 € à l’association Baby Récré, pour des petits travaux d’entretien courant.

2.- Répartition de la provision “Jumelages”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.000 € :

- 2.000 € à l’association ROUEN-SALERNE, à titre exceptionnel, notamment pour la tenue d’un stand lors de la Foire Internationale de ROUEN et pour ses projets à venir.

3.- Répartition de la provision "Congrès et manifestations", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 3.800 € :

- 2.000 € à l’association Disputatio, au titre de l’organisation d’une manifestation dans le cadre des fêtes Jeanne d’Arc,

- 800 € au Club des Enseignants et des Chercheurs en Electronique, Electrotechnique et Automatique (Club E.E.A.), au titre de l’organisation de leur 44ème congrès, qui se déroulera à ROUEN,

4.- Répartition de la provision "Organisations professionnelles", dont le solde des crédits disponibles d’établit à 5.488 € :

- 5.488 € à l’Amicale des Employés de la Mairie de ROUEN, au titre de son fonctionnement.

5.- Répartition de la provision "Université", dont le solde des crédits disponibles s’établit à 515 € :

- 515 € à l’Université de ROUEN, pour l’organisation d’un colloque scientifique international sur l’aménagement du territoire et ses conséquences dans les domaines estuarien et côtier.

6.- Répartition de la provision "Sport – Changement de division", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 27.000 € :

- 3.000 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de la préparation des athlètes en vue d’une sélection aux Jeux Olympiques.

7.- Répartition de la provision “Sport – Imprévus”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 59.141 € :

- 1.500 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie, au titre du transport des enfants de l’école de tennis, au stade Robert Diochon,

- 41.161 € à l’Union Sportive ROUEN-Les Sapins, au titre de son fonctionnement.

8.- Répartition de la provision “Sport – Manifestations”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 48.746 € :

- 500 € au Rugby-Club Arlequins, à titre exceptionnel, pour l’accueil des rugbymans anglais du club d’HINCKLEY, en mars 2004,

- 980 € au ROUEN-Yacht-Club, au titre de l’organisation des "24 heures motonautiques" internationales de ROUEN, qui ont eu lieu du 30 avril au 1er mai 2004, et en complément de la subvention ci-dessus répartie, portant ainsi la subvention à 60.980 €,

- 30.000 € au ROUEN-Yacht-Club, à titre exceptionnel, afin de compenser la location d’un écran géant, utilisé lors de l’édition 2003 des "24 heures motonautiques" internationales de ROUEN, et afin de financer cette location pour l’édition 2004,

- 762 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre de l’organisation du tournoi de Pâques cadets-minimes, qui a eu lieu du 3 au 4 avril dernier,

- 2.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) au titre de l’organisation par sa section skateboard du "King of Wood", qui aura lieu du 25 au 27 juin prochain.

9.- Répartition de la provision "Culture", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 76.350 € :

- 3.000 € à la Compagnie Le Chariot, au titre de son fonctionnement,

- 1.000 € à l’association Les Heures musicales du C.H.U. de ROUEN, afin de lui permettre de poursuivre ses activités en 2004,

- 16.300 € à l’association Rougemare et Compagnies, en complément de la subvention de fonctionnement votée au budget primitif 2004,

- 10.000 € au Théâtre de la Canaille, en complément de la subvention votée au budget primitif 2004,

- 760 € à l’association Nouveaux Interprètes, au titre de l’organisation d’un concert.

10.- Répartition de la provision "Associations familiales", dont le solde des crédits disponibles s’établit à 980 € :

- 457 € à l’Association Familiale Catholique, au titre de son fonctionnement.

11.- Répartition de la provision "Centres de séjour et d’hébergement", dont le solde des crédits disponibles s’établit à 230 € :

- 230 € à l’association d’accueil et d’hébergement "La Clé", pour son fonctionnement.

12.- Répartition de la provision "Solidarité", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.437 € :

- 500 € à l’association Saint-Paul, au titre de son projet multimédia,

- 267 € à l’Armée du Salut, au titre du colloque organisé autour du droit des usagers.

13.- Répartition de la provision "Politique en faveur des handicapés", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.200 € :

- 400 € à l’Association Socio-culturelle des Sourds de ROUEN et de la Région, pour son fonctionnement au titre de l’année 2004.

14.- Répartition de la provision "Santé", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 24.550 € :

- 400 € à S.O.S. Hépatites Normandie, au titre de son fonctionnement,

Par ailleurs, vous avez décidé, lors de la décision modificative budgétaire n° 1 d’ouvrir les crédits nécessaires au reversement des chèques-déjeuner en faveur du Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 22.087,60 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 287.532,60 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.