Délibération 3-3 du Vendredi 23 janvier 2004

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 JANVIER 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

PRET D'UN MANUSCRIT

A L’INSTITUT EUROPEEN DE LA MEDITERRANEE

AUTORISATION

Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La bibliothèque municipale est sollicitée par l’Institut Européen de la Méditerranée (Espagne) pour le prêt gratuit du manuscrit de Gilles de ROME "De regimine principum".

Ce manuscrit enluminé sur parchemin du 13ème siècle sera présenté dans le cadre d’un événement culturel à caractère mondial, le "Forum des Cultures", organisé à BARCELONE en 2004 par la mairie de BARCELONE, le gouvernement catalan et le gouvernement espagnol, sous le patronage de l’U.N.E.S.C.O.

L'exposition, qui a pour titre "Splendeur de la Méditerranée médiévale. Art, culture, politique, navigation et commerce dans les villes maritimes méditerranéennes, du XIIIe – XVe siècle", se déroulera au musée d’Histoire de Catalogne à BARCELONE, du 18 mai au 27 septembre 2004.

Cette manifestation présentant un réel caractère scientifique, ce prêt ne peut que contribuer au renom de ROUEN à l'extérieur.

L’Institut Européen de la Méditerranée, responsable de la manifestation, offre toutes les garanties nécessaires en ce qui concerne la sécurité, l'éclairage, la conservation et l’assurance des documents. Tous les frais sont à la charge de l’autorité organisatrice.

Un projet de convention, joint au présent rapport, a été préparé pour fixer les modalités de ce prêt.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier d’accepter ce prêt et d’autoriser M. le Maire à signer la convention de prêt ainsi que ses éventuels avenants, dans la mesure où ceux-ci ne génèrent pas de charges nouvelles pour la Ville.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 JANVIER 2004

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

PRET D'UN MANUSCRIT

A L’INSTITUT EUROPEEN DE LA MEDITERRANEE

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que la bibliothèque est sollicitée par l’Institut Européen de la Méditerranée (Espagne) pour le prêt gratuit du manuscrit de Gilles de ROME "De regimine principum", en vue de le présenter dans le cadre d’un événement culturel à caractère mondial le "Forum des Cultures", organisé à BARCELONE en 2004, sous le patronage de l’U.N.E.S.C.O.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accepte le prêt de ce manuscrit,

2.- autorise M. le Maire à signer la convention de prêt à intervenir ainsi que les éventuels avenants, dans la mesure où ceux-ci ne génèrent pas de charges financières nouvelles pour la Ville.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois, et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

par délégation,

Annexes

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