Délibération 3-7 du Vendredi 26 septembre 2003
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2003
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEES DE ROUEN
MUSEE DES BEAUX-ARTS
DEPOT DE TABLEAUX D’ALFRED SISLEY ET DE CAMILLE PISSARRO
CONVENTION
AUTORISATION
Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
La collection impressionniste du musée des Beaux-Arts est d’une importance et d’une qualité exceptionnelles.
Deux oeuvres majeures et représentatives de ce courant pictural, appartenant à un couple de propriétaires, ont été proposées en dépôt au musée, permettant de l’enrichir davantage.
Il s’agit d’un tableau d’Alfred SISLEY, "Paysage sur la Seine et Paris à l’horizon", et d’un tableau de Camille PISSARRO, "Jardin des Tuileries, effet de neige".
La convention de dépôt correspondante serait conclue pour une durée de cinq ans, renouvelable par tacite reconduction.
Les conditions de conservation garanties seraient identiques à celles réservées à l’ensemble des collections de la Ville.
Les frais d’assurance seraient pris en charge par la Ville, pour un montant de 200 €, pendant le transport qui serait assuré par véhicule municipal. Pendant la durée du dépôt, l’assurance de ces tableaux serait intégrée au contrat général relatif à l’ensemble des oeuvres du musée.
J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir autoriser la signature de la convention de dépôt.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2003
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEES DE ROUEN
MUSEE DES BEAUX-ARTS
DEPOT DE TABLEAUX D’ALFRED SISLEY ET DE CAMILLE PISSARRO
CONVENTION
AUTORISATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT:
- Que deux oeuvres sont proposées en dépôt au musée des Beaux-Arts, afin d’enrichir sa collection impressionniste :
. "Paysage sur la Seine et Paris à l’horizon", d’Alfred SISLEY,
. "Jardin des Tuileries, effet de neige", de Camille PISSARRO,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- accepte le dépôt de ces deux tableaux,
2.- autorise M. le Maire à signer la convention de dépôt avec les propriétaires des oeuvres,
3.– précise que la dépense en résultant sera imputée au chapitre 011 (charges à caractère général), article 616 (primes d’assurances) du budget.
FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,
par délégation,