Délibération 12-3 du Vendredi 20 juin 2003

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 JUIN 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

MANIFESTATIONS CULTURELLES

"JOURNEES DU PATRIMOINE"

CONTRATS – MARCHES - CONVENTIONS

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

Mme Laure LEFORESTIER, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Le ministère de la Culture et de la Communication a souhaité que la vingtième édition des "Journées du Patrimoine", qui aura lieu les samedi 20 et dimanche 21 septembre 2003, soit placée sous le thème du patrimoine spirituel. Ce thème permettra de valoriser le patrimoine associé aux grands courants de pensée religieux, philosophiques, intellectuels et moraux. Il sera l’occasion de mettre l’accent sur la charge spirituelle et intellectuelle de nombreux édifices et sites autant que sur leur valeur architecturale ou esthétique. Seront également mis à l’honneur cette année les édifices protégés au titre des monuments historiques dont la liste a été établie en 1840.

Comme chaque année à ROUEN, de nombreuses animations du patrimoine seront proposées : visites et circuits commentés, visites contées, lectures, démonstrations, expositions, conférences, concerts, etc. Les "Journées du Patrimoine" sont réalisées avec le concours de divers partenaires, et notamment de nombreuses associations.

Les animations nocturnes, organisées pour la première fois en 2002, ont connu un véritable succès auprès du public et seront reconduites cette année dans le quartier Ouest de la ville, le samedi soir. Des manifestations et un spectacle nocturnes permettront de mettre en valeur le patrimoine du quartier (église de la Madeleine, ancien Hôtel-Dieu, hôtels particuliers, avenue Pasteur, rue du Champ de Foire aux Boissons, etc.).

Le budget prévisionnel de l’ensemble de ces manifestations est de 50.000 € T.T.C. Des subventions seront sollicitées auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) et du Département de la Seine-Maritime. Electricité de France (E.D.F.) apportera cette année encore son soutien financier à la Ville de ROUEN.

Ainsi le plan de financement prévisionnel s’établit comme suit :

DEPENSES T.T.C.

RECETTES

Animations artistiques

23.000 €

Partenariat E.D.F.

22.500 €

Communication

7.000 €

Subvention Département

5.500 €

Technique

15.000 €

Subvention D.R.A.C.

5.500 €

Personnel

3.500 €

Part Ville de ROUEN

16.500 €

Droits d’auteur

1.000 €

Imprévus

500 €

TOTAL.......

50.000 €

TOTAL.......

50.000 €

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- approuver le programme de cette manifestation,

2.– autoriser M. le Maire à :

- signer les contrats, marchés et conventions relatifs à l’organisation des "Journées du Patrimoine",

- solliciter des subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Département de la Seine-Maritime et d’autres partenaires publics ou privés éventuels.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 JUIN 2003

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

MANIFESTATIONS CULTURELLES

"JOURNEES DU PATRIMOINE"

CONTRATS – MARCHES - CONVENTIONS

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Laure LEFORESTIER, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La convention E.D.F./Ville de ROUEN "programme d’actions 2003", signée le 15 février 2003,

CONSIDERANT :

- Que la vingtième édition des "Journées du Patrimoine" aura lieu les 20 et 21 septembre prochain et que les animations nocturnes sont reconduites,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- approuve le programme de cette manifestation,

2.– autorise M. le Maire à :

- signer les contrats, marchés et conventions relatifs à l’organisation des "Journées du Patrimoine",

- solliciter des subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Département de la Seine-Maritime et d’autres partenaires publics ou privés éventuels,

3.- précise que la dépense en résultant sera imputée aux chapitres 011 (charges à caractère général), 012 (charges de personnel et frais assimilés), articles 6135 (locations mobilières), 6188 (autres frais divers), 6226 (honoraires), 6236 (catalogues et imprimés) et 637 (autres impôts, taxes et versements assimilés) du budget,

4.– précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 74 (dotations, subventions et participations), articles 74718 (participations - Etat), 7473 (Départements) et 7478 (autres organismes) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

par délégation,

Retourner en haut de page