Délibération 5-1 du Vendredi 16 mai 2003

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 MAI 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATIONS

M. Jean-Marie TISSOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Plusieurs dispositions modifiant le tableau des effectifs du personnel de la Ville vous sont aujourd’hui proposées. Elles se répartissent entre 2 rubriques :

I.- AJUSTEMENTS DE LA QUALIFICATION DES EMPLOIS ET DES BESOINS DES SERVICES SUITE A DES VACANCES DE POSTES

Suite à des vacances, huit ajustements de qualification d’emplois aux besoins des services sont nécessaires pour assurer les fonctions correspondantes. Le détail des modifications qui vous sont proposées à ce titre figure dans le tableau joint en annexe.

II.- MESURES NOUVELLES

Ces mesures concernent des créations nettes d'emplois et une disposition diverse.

1.– Créations nettes d’emplois

Dans le cadre des crédits budgétaires votés pour l’exercice 2003, il vous est proposé les créations suivantes.

Au service des Relations Extérieures :

- création d’un emploi de rédacteur pour une durée de 4 mois, afin de renforcer le service des Relations Extérieures dans le cadre de l’organisation des manifestations de "L’Armada ROUEN 2003".

A la Direction des Affaires Economiques :

- création d’un emploi de chef de projet, afin d’assurer le rôle d’interface et de coordination pour le démarrage et le suivi de la future Zone Franche Urbaine de ROUEN. Cet emploi est prévu pour une durée déterminée de 12 mois, éventuellement renouvelable. Il est référencé par rapport à l’échelle d’attaché.

Dans le cadre des accords passés aux termes du protocole sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (A.R.T.T.) pour l’emploi précaire et de la pérennisation de onze "Emplois Jeunes" au titre de l’exercice 2003, compte tenu de la date d’expiration prochaine d’un de ces contrats, il vous est proposé de créer un emploi de rédacteur accompagnateur des pratiques artistiques et culturelles au sein du théâtre Duchamp-Villon.

2.- Disposition diverse

Au sein des bibliothèques :

- prorogation de l’emploi de catégorie C créé par délibération du 21 mars 2003, pour une nouvelle durée de 3 mois, afin d’achever l’informatisation des collections de la bibliothèque du Châtelet.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir adopter les modifications du tableau des effectifs telles qu’elles figurent en annexe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.