Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
Société d'Economie Mixte Rouen Immobilier Métropole Rouen - Modification de la répartition du capital social - Modification des statuts - Autorisation
Conseil Municipal - Conseil de Discipline de Recours de Normandie - Désignation de représentants
Conservatoire de Rouen - Partenariat - La Régie des équipements culturels - Convention - Autorisation
Actions Culturelles - Convention Locale de Développement Culturel en Milieu Pénitentiaire - Autorisation
Convention "Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse" - Autorisation
L’Etincelle - Convention de partenariat avec l'Opéra de Rouen Normandie - Autorisation
Bibliothèque municipale - Plan de lecture publique - Adoption
Bibliothèque municipale - Bibliothèque numérique de référence phase II - Politique numérique et labellisation 2019-2021 - Adoption - Demande de subvention - Autorisation
Conservatoire de Rouen - Convention d'objectifs - Association La Porte de Chants - Autorisation
Abbatiale Saint-Ouen - Label "Tourisme et handicap" - Autorisation
Espace Public - Dénomination "place du Chêne rouge" - Autorisation
Ville de demain action 4A "Quai bas rive gauche : conception lumière durable" - Participation Ecocité entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie - Avenant n° 1 - Autorisation
Appel à projets - Rouen réinvente son patrimoine Pierre Paul PELLETIERS NICAISE - Réalisation de diagnostics archéologiques préventifs par L’I.N.R.A.P. - Conventions - Autorisation
Quartiers des Hauts de ROUEN - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Charte EcoQuartier - Autorisation
Ilot des Pépinières - Immeuble Le Santorin - Politique de résorption des friches mise en œuvre par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'étude - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
Démolition de la friche "Piscine Salomon" par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'étude - Approbation - Autorisation
Foyer d'hébergement 71, rue du Renard - Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention d'intervention financière tripartite - Avenant n° 1 - Approbation - Autorisation
Emprise rue Ledru Rollin - Transfert à la Métropole Rouen Normandie - Autorisation
Vente aux enchères de biens immobiliers - Recours à une plate-forme internet - Terrain 68, rue Soeur Marie Ernestine - Autorisation
Liste des permis de construire délivrés
Personnel des Services Municipaux - Agenda social 2019-2020 - Autorisation
Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modification
Fonctionnement des organisations syndicales - Comité technique de la Ville et Centre Communal d'Action Sociale - Protocole d'accord avec les sections syndicales communales - Autorisation
Personnel des Services Municipaux - Règlement du régime indemnitaire - Grille répertoire des métiers et règlement - Modification
Personnel des Services Municipaux - Partenariat pour l'accueil des Agents en situation d'insertion professionnelle - Convention - Approbation
Personnel des Services municipaux - Modalités de remboursement des frais de déplacement, de formation et de mission - Règlement de la Formation - Approbation
Personnel d'animation des centres de loisirs - Taux de vacations - Modification
Agenda 21 - Plan Climat-Air-Energie Territorial - Gymnase Saint-Exupéry - Projet solaire photovoltaïque - Mise en place d’un financement participatif - Convention Ville de Rouen/Collecticity - Autorisation
Opération Nationale de revitalisation et d'animations des commerces - Convention - Autorisation
Politique dédiée aux coopérations internationales de la Ville de Rouen - Mise en œuvre des projets - Engagement des dépenses - Autorisation
Rouen sur Mer 2019 - Mécénat et partenariat - Convention - Autorisation
Contrat de Ville - Programmation 2019 - Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Locale - Convention de partenariat sur projet - Autorisation
Douches municipales - Tarifs - Gratuité
Atelier Urbain de Proximité Jardin Saint-Sever - Lancement - Autorisation
Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Autorisation
Forum des associations 2019 "A l'asso de Rouen" - Mécénats - Conventions - Autorisation.
Services municipaux - Mise en place d’infrastructures optiques - Convention - Autorisation
Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation
Quartiers Ouest - Dénomination de voie - Approbation
Direction des Temps de l'Enfant - Conseil Municipal d'Enfants - Présentation des projets
Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Avis
Installation et entretien de câbles de fibre optique - Convention de servitude Ville de Rouen/Société ORANGE - Autorisation
Groupement de commande pour la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique - Autorisation
Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2018 - Avis
Compte administratif pour l'exercice 2018 - Budget Principal - Budget annexe de l'Etincelle - Budget annexe des Locations Immobilières Aménagées assujetties à la T.V.A.
Budget de l'exercice 2019 - Décision Modificative n° 1 - Résultat de l'exercice 2018 - Affectation du résultat de fonctionnement - Adoption
Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2018 - Information
Caisse de Crédit Municipal - Budget Primitif de l'exercice 2019 - Information
Caisse de Crédit Municipal de Rouen - Plan de trésorerie - Information
Crédit Municipal de Rouen - Adhésion au Groupement d'Intérêt Economique des Crédits Municipaux - Information
Attribution d'une subvention d’investissement pour le financement de l'extension et de la rénovation de la patinoire Guy Boissière - Convention - Autorisation
Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - Convention - Autorisation
Garantie d'emprunt - Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Normandie - Réhabilitation de 64 logements sociaux pour des personnes âgées - Résidence Saint-Filleul 8, rue des Framboisiers - Emprunt de 100.000 € - Autorisation
Garantie d'emprunt Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réhabilitation de 17 Logements La Résidence Sociale F.J.T. « Saint-Sever » 17, rue Albert Sorel - Emprunt de 272.000 € - Autorisation
Garantie d'emprunt O.P.H. ROUEN HABITAT – Construction de 86 logements locatifs sociaux – La résidence Florence Arthaud – 1-3, rue Florence Arthaud – Emprunt de 7.742.140 € - Autorisation
Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Tarifs - Autorisation
