Séance du 23 novembre 2012

Ordre du jour

Description
0-1 Administration municipale
Délégation au Maire
Compte rendu
0-2 Plan Local d'Urbanisme
Modification
Prescription
0-3 Aménagement des quais bas rive gauche
Bilan de la concertation préalable – Approbation
0-4 Ravalement et restauration de façades
Subventions
Attribution -Autorisation
0-5 Ancien hippodrome des Bruyères
Protocole d'accord Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe
Avenant n° 1
Autorisation
0-6 Secteur Ouest
Zone d'Aménagement Concerté Luciline
Dévoiement du réseau de collecte d'eaux pluviales
Convention avec la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe
Autorisation
0-7 Secteur Ouest
Assiette foncière du Palais des Sports
Protocole d'accord
Résiliation
Autorisation
0-8 Secteur Ouest
Implantation rive Sud de deux grues portuaires
Convention d'occupation temporaire du domaine public portuaire
Avenant n° 2
Autorisation
0-9 Immeuble 27, rue Blaise Pascal
Cession
Autorisation
0-10 Développement de la mixité urbaine
Création d'une Société d'Economie Mixte
Participation de la Ville
Autorisation
Désignation de délégués
0-11 Voie publique
Dénomination
Mail de la Chartreuse
Classement dans le domaine public
Autorisation
0-12 Conseil Municipal
Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers
Désignation de délégués
0-13 Conseil Municipal
Commission d’Appel d’Offres
Désignation des membres
0-14 Place des Emmurées
Projet d'aménagement de la place et construction de structures couvertes pour le marché
Quais bas rive gauche
Projet d'aménagement
Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des chantiers
Constitution du jury
Désignation des membres
Délibération modificative
1-1 Agenda 21
Rapport sur la situation en matière de développement durable
Présentation
1-2 Agenda 21
Mise à disposition du domaine public communal
Convention avec le Centre d'Initiation et de Vulgarisation de l'Apiculture Moderne de Haute-Normandie
Autorisation
1-3 Installations classées pour la protection de l'environnement
Société SENALIA SICA à ROUEN
Demande d'autorisation d'exploitation de stockage de fèves de cacao en vrac
Avis
1-4 Installations classées pour la protection de l'environnement
Société DALKIA à CANTELEU
Demande d'autorisation d'exploiter une chaufferie biomasse
Avis
1-5 Garantie d'emprunt
S.A. d' H.L.M. Logiseine
Construction de 20 logements sociaux, dont 1 logement aidé d'intégration
Rue Giuseppe Verdi
Emprunts pour un montant total de 1.184.000 €
Subvention
Autorisation
2-1 Bibliothèque municipale
Tarifs
Révision
2-2 Bibliothèque municipale
Acquisition de mobilier
Demande de subvention
Autorisation
3-1 Budget primitif 2013
Orientations budgétaires
3-2 Budget de l'exercice 2012
Décision modificative n° 2
Autorisation
3-3 Produits communaux
Créances irrécouvrables
Non-valeurs
3-4 Produits communaux
Annulations de titres
Abandons de créances
Autorisation
3-5 Participation de la Ville au capital de sociétés
Sortie de l'actif
Autorisation
3-6 Garantie d'emprunt
Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat
Construction de 82 logements
13 à 17, rue aux Anglais
Emprunts pour un montant total de 7.079.426 €
3-7 Garantie d'emprunt
Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat
Réhabilitation de 80 logements
Rue du Docteur Dévé
Emprunt de 445.000 €
3-8 Garantie d'emprunt
S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine
Réhabilitation de 50 logements
2, 4, 6, 12, 14, rue Ernest Esclangon
Emprunt de 1.320.021 €
3-9 Garantie d'emprunt
S.A. d'H.L.M. Logiseine
Acquisition de 42 logements
Quartier Luciline
Immeuble Rollon
Emprunts pour un montant total de 1.969.477 €
Délibération modificative
3-10 Garantie d'emprunt
S.A. d'H.L.M. Logiseine
Acquisition de 30 logements
Quartier Luciline
Immeuble Mathilde
Emprunts pour un montant total de 1.803.543 €
Délibération modificative
3-11 Délégations de service public
Rapports annuels d'activité
Communication
3-13 Personnel des services municipaux
Dispositif Emplois d'avenir
Mise en place
Autorisation
3-14 Maison de l'Emploi et de la Formation
Equipe Emploi Insertion
Convention de partenariat
Renouvellement
Autorisation
4-1 Subventions aux associations
Attribution
4-2 Direction de la Vie Associative
Intervention d'organismes en soutien au monde associatif
Conventions
Renouvellement
9-1 Secteur Pélissier
Nouvel établissement d'accueil de la petite enfance
Dénomination
9-2 Crèches et haltes-garderies municipales
Réservation de places pour la formation des assistant(e)s maternel(le)s indépendant(e)s
Convention Ville de ROUEN / Département de la Seine-Maritime
Autorisation
9-3 Lieu d'Accueil Enfants Parents
Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime
Autorisation
9-4 Classes transplantées
Programme 2012-2013
Subventions
Attribution
9-5 Maison du Plateau
Ouverture d'un Point Information Jeunesse
Convention
Autorisation
9-6 Contrat Partenaires Jeunes
Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime
Renouvellement
Autorisation
9-7 Centres socioculturels
Tarifs
Modification
11-1 Commerce forain
Halles, marchés et animations foraines
Tarifs et redevances 2013
Révision
Création
11-2 Avenue de la Libération
Création d'un carrefour à feux
Financement
Convention
Autorisation
12-1 Personnel des services municipaux
Tableau des effectifs
Modifications
12-2 Personnel des services municipaux
Régime indemnitaire
Modification
Protocole d'ajustement et de revalorisation
Autorisation