Rouen, capitale normande
Séance du 23 novembre 2012
Ordre du jour
| n° | Description |
|---|---|
| 0-1 | Administration municipale Délégation au Maire Compte rendu |
| 0-2 | Plan Local d'Urbanisme Modification Prescription |
| 0-3 | Aménagement des quais bas rive gauche Bilan de la concertation préalable – Approbation |
| 0-4 | Ravalement et restauration de façades Subventions Attribution -Autorisation |
| 0-5 | Ancien hippodrome des Bruyères Protocole d'accord Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe Avenant n° 1 Autorisation |
| 0-6 | Secteur Ouest Zone d'Aménagement Concerté Luciline Dévoiement du réseau de collecte d'eaux pluviales Convention avec la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe Autorisation |
| 0-7 | Secteur Ouest Assiette foncière du Palais des Sports Protocole d'accord Résiliation Autorisation |
| 0-8 | Secteur Ouest Implantation rive Sud de deux grues portuaires Convention d'occupation temporaire du domaine public portuaire Avenant n° 2 Autorisation |
| 0-9 | Immeuble 27, rue Blaise Pascal Cession Autorisation |
| 0-10 | Développement de la mixité urbaine Création d'une Société d'Economie Mixte Participation de la Ville Autorisation Désignation de délégués |
| 0-11 | Voie publique Dénomination Mail de la Chartreuse Classement dans le domaine public Autorisation |
| 0-12 | Conseil Municipal Etablissements publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers Désignation de délégués |
| 0-13 | Conseil Municipal Commission d’Appel d’Offres Désignation des membres |
| 0-14 | Place des Emmurées Projet d'aménagement de la place et construction de structures couvertes pour le marché Quais bas rive gauche Projet d'aménagement Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des chantiers Constitution du jury Désignation des membres Délibération modificative |
| 1-1 | Agenda 21 Rapport sur la situation en matière de développement durable Présentation |
| 1-2 | Agenda 21 Mise à disposition du domaine public communal Convention avec le Centre d'Initiation et de Vulgarisation de l'Apiculture Moderne de Haute-Normandie Autorisation |
| 1-3 | Installations classées pour la protection de l'environnement Société SENALIA SICA à ROUEN Demande d'autorisation d'exploitation de stockage de fèves de cacao en vrac Avis |
| 1-4 | Installations classées pour la protection de l'environnement Société DALKIA à CANTELEU Demande d'autorisation d'exploiter une chaufferie biomasse Avis |
| 1-5 | Garantie d'emprunt S.A. d' H.L.M. Logiseine Construction de 20 logements sociaux, dont 1 logement aidé d'intégration Rue Giuseppe Verdi Emprunts pour un montant total de 1.184.000 € Subvention Autorisation |
| 2-1 | Bibliothèque municipale Tarifs Révision |
| 2-2 | Bibliothèque municipale Acquisition de mobilier Demande de subvention Autorisation |
| 3-1 | Budget primitif 2013 Orientations budgétaires |
| 3-2 | Budget de l'exercice 2012 Décision modificative n° 2 Autorisation |
| 3-3 | Produits communaux Créances irrécouvrables Non-valeurs |
| 3-4 | Produits communaux Annulations de titres Abandons de créances Autorisation |
| 3-5 | Participation de la Ville au capital de sociétés Sortie de l'actif Autorisation |
| 3-6 | Garantie d'emprunt Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat Construction de 82 logements 13 à 17, rue aux Anglais Emprunts pour un montant total de 7.079.426 € |
| 3-7 | Garantie d'emprunt Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat Réhabilitation de 80 logements Rue du Docteur Dévé Emprunt de 445.000 € |
| 3-8 | Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine Réhabilitation de 50 logements 2, 4, 6, 12, 14, rue Ernest Esclangon Emprunt de 1.320.021 € |
| 3-9 | Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. Logiseine Acquisition de 42 logements Quartier Luciline Immeuble Rollon Emprunts pour un montant total de 1.969.477 € Délibération modificative |
| 3-10 | Garantie d'emprunt S.A. d'H.L.M. Logiseine Acquisition de 30 logements Quartier Luciline Immeuble Mathilde Emprunts pour un montant total de 1.803.543 € Délibération modificative |
| 3-11 | Délégations de service public Rapports annuels d'activité Communication |
| 3-13 | Personnel des services municipaux Dispositif Emplois d'avenir Mise en place Autorisation |
| 3-14 | Maison de l'Emploi et de la Formation Equipe Emploi Insertion Convention de partenariat Renouvellement Autorisation |
| 4-1 | Subventions aux associations Attribution |
| 4-2 | Direction de la Vie Associative Intervention d'organismes en soutien au monde associatif Conventions Renouvellement |
| 9-1 | Secteur Pélissier Nouvel établissement d'accueil de la petite enfance Dénomination |
| 9-2 | Crèches et haltes-garderies municipales Réservation de places pour la formation des assistant(e)s maternel(le)s indépendant(e)s Convention Ville de ROUEN / Département de la Seine-Maritime Autorisation |
| 9-3 | Lieu d'Accueil Enfants Parents Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime Autorisation |
| 9-4 | Classes transplantées Programme 2012-2013 Subventions Attribution |
| 9-5 | Maison du Plateau Ouverture d'un Point Information Jeunesse Convention Autorisation |
| 9-6 | Contrat Partenaires Jeunes Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime Renouvellement Autorisation |
| 9-7 | Centres socioculturels Tarifs Modification |
| 11-1 | Commerce forain Halles, marchés et animations foraines Tarifs et redevances 2013 Révision Création |
| 11-2 | Avenue de la Libération Création d'un carrefour à feux Financement Convention Autorisation |
| 12-1 | Personnel des services municipaux Tableau des effectifs Modifications |
| 12-2 | Personnel des services municipaux Régime indemnitaire Modification Protocole d'ajustement et de revalorisation Autorisation |